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Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Saint-Aubin-du-Cormier.
Lien du pdf (Convocation - 2024 09 23 Convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Monsieur Jérôme BÉGASSE
Maire de Saint-Aubin-du-Cormier,
aux membres du conseil municipal
de Saint-Aubin-du-Cormier
Saint-Aubin-du-Cormier, le 17 septembre 2024
Réf. : 2024/09/17
Affaire suivie par M. Laurent GAUDICHEAU
C O N V O C A T I O N
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le conseil municipal se réunira à la salle des Halles, le lundi 23 septembre 2024 à 20h45, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 8 juillet 2024.
Intervention de M. Yaman Froz – Présentation de l’ARIC, association de formation des élus bretons
Finances
1. Attribution d’une subvention à un particulier dans le cadre du dispositif “Petite Cité de Caractère” 2. Indemnisation d’un sinistre
3. Location de la salle la Danserie à des acteurs privés : tarif de location 4. Location d’un local de stockage rue de l’Étang
Ressources humaines
5. Ratio d’avancement de grade
6. Modification du tableau des effectifs : création et suppression de postes
Intercommunalité
7. Vente du terrain d’assiette de l’ancienne station d’épuration
8. Adhésion au groupement de commandes « Entretiens des réseaux d’eaux pluviales, vidanges des ins- tallations d’assainissement non collectif et entretien des réseaux d’eaux usées 2024-2028 »
Le Maire : Jérôme BÉGASSE.