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Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Saint-Aubin-du-Cormier.
Lien du pdf (Convocation - 2024 01 29 Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Monsieur Jérôme BÉGASSE
Maire de Saint-Aubin-du-Cormier,
aux membres du conseil municipal
de Saint-Aubin-du-Cormier
Saint-Aubin-du-Cormier, le 23 janvier 2024
Réf. : 2024/01/29
Affaire suivie par M. Laurent GAUDICHEAU
C O N V O C A T I O N
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le conseil municipal se réunira à la salle des Halles, le lundi 29 janvier 2024 à 20h30, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 décembre 2023. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 janvier 2023.
Finances
1. Approbation des comptes financiers uniques des budgets : « Commune », « ZAC de la Bellangerie », « Parc de la Chaîne »
2. Bilan 2023 des opérations foncières
Urbanisme
3. ANNULE ET REMPLACE Délibération n°2023_07_10_02 portant sur la rétrocession tripartite des voies et espaces communs des lotissements LES PEUPLIERS et LES POMMIERS
4. ANNULE ET REMPLACE Délibération n°2023_07_10_01 portant sur la rétrocession des espaces communs du lotissement LE VERGE HABITE
Point divers
5. Modification des membres du Conseil des Sages
6. Demande de subvention au titre des amandes de police au conseil départemental
Le Maire : Jérôme BÉGASSE.