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Ordre du Jour - affichage 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pia. Lien du pdf (Ordre du Jour - affichage 1)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique, SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira à la salle Jean Jaurès, à PIA, le vendredi 03 avril 2026 à 18 heures 30.

Affiché le 27 mars 2026.

Jérôme PALMADE,

Maire de PIA

Ordre du jour :

1.Adoption du règlement du conseil municipal

2.Délégations du conseil municipal au Maire

3.Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du centre communal d'action sociale – CCAS

4.Election des membres du CCAS

5.Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)

6.Election des membres du conseil d'administration du Ruban d'Argent

7.Election des délégués au syndicat mixte pour la restauration collective, l'animation pédagogique et le transport Pyrénées-Méditerranée (SYM PM)

8.Election des délégués au Syndicat Départemental d'Energies et d'Electricité des Pyrénées-Orientales (SYDEEL 66)

9.Désignation des représentants de la commune à la Société Publique Locale "Pyrénées-Orientales aménagement"

10.Désignation des délégués au syndicat mixte nappes de la plaine du Roussillon

11.Désignation du représentant de la SEM Crématiste Catalane

12.Désignation des délégués au Syndicat public d'assainissement non collectif des Pyrénées-Orientales (SPANC 66)

13.Election du représentant et de son suppléant aux assemblées de la Société Publique Locale Perpignan Méditerranée (SPL PM)

14.Désignation de 2 membres au bureau du conseil d'administration de l'association "vivre ensemble en Salanque"

15.Commission communale des impôts directs

16.Création de postes de conseiller municipal délégué

17.Indemnités des élus

18.Remboursement de frais à Monsieur Le Maire

19.Régularisation d’un marché de travaux