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Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Pia.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Eau et assainissement,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la salle Samuel Paty, à PIA, le Mardi 8 novembre 2022 à 19 heures.
Affiché le jeudi 3 novembre 2022.
Jérôme PALMADE
Maire de PIA
Ordre du jour :
1/ Présentation et approbation du rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes
2/ Modification des tarifs de l'eau et de l'assainissement
3/ Décision modificative n° 2 - budget principal 2022
4/ Acquisition d'un tracteur d'occasion pour le Centre des Services Techniques
5/ Désignation d'un coordonnateur communal et de 5 coordonnateurs adjoints de l'enquête de recensement 2023
6/ Création d'emplois d'agents recenseurs 2023
7/ Indemnités des agents recenseurs
8/ Motion sur les finances locales
9/ Avis sur le projet de centrale photovoltaïque au sol déposé par la société Amarenco (lié à la demande de Permis de Construire PC 066 141 22 E0044), au titre du Code de l'Environnement
10/ Autorisation dominicale des commerces pour l'année 2023