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Déliberation - DELIB190333
Déliberation - DELIB190315
Document publié le Jeudi 28 mars 2019 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB190315)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
C O M M U N E D E R I O M
REPUBLIQUE FRANCAISE
_____
VILLE DE RIOM
(PUY-DE-DOME)
*
EXTRAIT du REGISTRE
des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
_______
Effectif légal du Conseil
Municipal : 33
Nombre de Conseillers
en exercice : 33
Nombre de Conseillers
présents ou représentés :
33
Nombre de votants :
33
Date de convocation :
22 mars 2019
Date d'affichage :
3 avril 2019
L'AN deux mille dix-neuf, le 28 mars le Conseil Municipal de
la Ville de Riom, convoqué le 22 mars, s'est réuni en session
ordinaire, à 19 heures 00, à la Maison des Associations, Salle
Attiret-Mannevil, sous la présidence de Monsieur Pierre
PECOUL, Maire
PRESENTS :
MM. BIONNIER, BOISSET, BONNET, BOUCHET, CERLES, Mme CHAMPEL, M. DIOGON, Mmes DUBREUIL, FLORI-DUTOUR, MM. FREGONESE, GRENET, Mme GRENET, M. HURTUBISE, Mme LAFOND, MM. LAMY, MAZERON, Mmes MOLLON, MONCEL, MONTFORT, MM. PAILLONCY, PERGET, Mme PICHARD, MM. PRADEAU, RESSOUCHE, ROUX, Mme SANNAT, M. VERMOREL, Mme VILLER, M. ZICOLA.
ABSENTS :
Mme Emilie LARRIEU, Conseillère Municipale Déléguée
a donné pouvoir à Pierre PECOUL
Mme Suzanne MACHANEK, Conseillère Municipale
a donné pouvoir à Jean MAZERON
Mme Chantal RAMBAUX, Conseillère Municipale
a donné pouvoir à Bruno RESSOUCHE
< > < > < > < >
Secrétaire de Séance : Jean-Claude ZICOLA
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20190328-DELIB19032815-
BF
Date de télétransmission : 02/04/2019
Date de réception préfecture : 02/04/2019 C O M M U N E D E R I O M
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U 2 28 8 M MA AR RS S 2 20 01 19 9
QUESTION N° 15
OBJET : Budget annexe eau 2019 : adoption du Budget
RAPPORTEUR : Nicole PICHARD
Question étudiée par la Commission n° 4 « Attractivité du territoire » qui s’est réunie le 13 mars 2019.
Synthèse du budget de l’eau en annexe.
Le Conseil Municipal est invité à :
- adopter le Budget annexe de l’eau 2019, présenté par nature.
APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL A ADOPTE
Fait et délibéré en séance les mêmes jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme.
RIOM, le 28 mars 2019
Le Maire,
Pierre PECOUL
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20190328-DELIB19032815-
BF
Date de télétransmission : 02/04/2019
Date de réception préfecture : 02/04/2019