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Compte-Rendu - CM CR 2020 07 10
Compte-Rendu - 4 CR du CM du 10 07 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Saint François Longchamp.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 4 CR du CM du 10 07 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
COMMUNE de SAINT FRANCOIS LONGCHAMP
COMPTE-RENDU SÉANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 10 juillet 2020 à 19 heures
Etaient présents : Mmes et MM. Eric BELLOLI, Patrick CHABERT, Reine COURT, Marie-Hélène DULAC, Jean-Claude DURAND, Olivia
LOPS, Amélie MILLERET, Daniel PELLISSIER, Jean-Marc PELLISSIER, Chantal PITHOUD, Patrick PROVOST, Raymonde REY.
Absents : Bernard CHENE (procuration à DURAND JC), Robert COHENDET (procuration à PROVOST P), Nathalie VERGNE (procuration à ILLERET À), Jean-Luc ANDRE, Kenty BLANC, Antoine CHAUVET, Audrey COMBET.
DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL POUR LES SENATORIALES : M. le Maire informe le Conseil que par mail du 02 juillet, les communes ont été sollicitées afin d’organiser une réunion du Conseil Municipal le 10 juillet 2020 pour la désignation des délégués titulaires et suppléants, pour le renouvellement de la série 2 des Sénateurs. Après avoir expliqué les modalités de cette élection et installé le bureau, le Conseil procède au vote à bulletin secret.
Sont élus, à l’unanimité, les cinq délégués titulaires : MM. Patrick PROVOST, Robert COHENDET, Jean-Claude
DURAND, Bernard CHENE, Daniel PELISSIER. Puis les trois délégués suppléants : Jean-Marc PELLISSIER, Patrick CHABERT, Eric BELLOLI.
CREATION POSTE AGENT TECHNIQUE SAISONNIER : Le Conseil Municipal décide à l’unanimité la création d’un poste d’agent technique pour la période du 27 juillet au 15 septembre 2020, afin d’assurer la charge de travail du service technique de la commune déléguée de Montaimont durant la période estivale, conformément à l’article 3, 2° de la loi N° 84-53 du 26 janvier 1984.
RESTAURATION DU CHALET DE BERGER DE VALBUCHE COTE BELLEVILLE : M. le Maire délégué
de Montaimont rappelle la consultation lancée pour la rénovation du 2° chalet d’alpage de Valbuche, côté Belleville.
Une seule offre a été déposée sur le profil acheteur de la Commune. Conformément au Dossier de Consultation des
Entreprises, les négociations vont être engagées pour une attribution du marché lors d’une prochaine séance du
Conseil, après étude par la Commission Alpages.
PROJET DE PISTES VTT : M. le Maire propose au Conseil Municipal de travailler sur un cahier des charges pour
la création d’une piste VTT accessible à tous, afin de diversifier l’offre estivale et répondre à la forte demande. Les
travaux pourront être soit confiés à une entreprise après consultation soir réalisés en régie. Le Conseil donne un
accord de principe pour la réalisation en régie.
POINT SUR LES TRAVAUX SUR LE R2SEAU D’EAU DE MONTAIMONT - DEMANDE DE
SUBVENTIONS : M. le Maire délégué de Montaimont donne lecture au Conseil des estimations faites par le
Cabinet Mesur’ Alpes pour le renforcement des réseaux humides de La Pontchéry, les contournement Sud et Nord de
la Perrière. Après en avoir pris connaissance, le Conseil décide à l’unanimité de solliciter des subventions auprès de
l’Agence de L’eau et de l’Etat pour le renforcement des réseaux humides de La Pontchéry.
QUESTIONS DIVERSES : Le Conseil Municipal :
- APPROUVE l’acquisition du système LIDAR permettant la réalisation de relevés topographiques nécessaires à de
nombreux dossiers (Servitudes de passage, modification du PLU,...), acquisition à laquelle participe la Société St
François Labellemontagne pour ce qui concerne le domaine skiable.
- PREND ACTE des dégâts causés par les ruisseaux lors des dernières pluies, sur Montaimont principalement, et
souhaite solliciter des participations financières dans le cadre de la GEMAPI. Une réunion est prévue le 17 juillet.
- NOTE que le débroussaillage n’a pas été terminé sur Montaimont, vers le lac du Loup et demande l’intervention de
l’entreprise rapidement.
Vu par Nous, Maire de la Commune de SAINT FRANCOIS LONGCHAMP, pour être affiché-le.16 juillet 2020 à la