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Déliberation - 2023 03 30 liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations signee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mézière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations signee)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Sécurité routière,
La
Mézière
Conseil
Municipal
du
Mercredi
31
août
2022
À 19H30
Liste
des
Délibérations
examinées
en
séance
:
Délibération
n°83,
examinée
le mercredi
31
août
2022
— DM3
Budget
général
-
Approuvée Délibération
n°84,
examinée
le mercredi
31
août
2022
Garantie
d'emprunt
de
l'OGEC
- Approuvée Délibération
n°85,
examinée
le mercredi
31
août
2022
- Extension
de
la régie
municipale
n°2
- Approuvée
Délibération
n°86,
examinée
le mercredi
31
août
2022
- Durées
d'amortissement
du
patrimoine
communal
— Approuvée
Délibération
n°87,
examinée
le mercredi
31
août
2022
- Tarifs
actions
Macériado
-
Approuvée Délibération
n°88,
examinée
le mercredi
31
août
2022
- Tarifs
du
spectacle
Deli
Teli
—
Approuvée Délibération
n°89,
examinée
le mercredi
31
août
2022
- Tarifs
redevance
d'occupation
du
domaine
public
pour
travaux
— Approuvée
Délibération
n°90,
examinée
le mercredi
31
août
2022
- Demande
de
subvention
pour
du
matériel
de
désherbage
thermique
— Approuvée
Délibération
n°91,
examinée
le mercredi
31
août
2022
- Subvention
exceptionnelle
pour
la course
et
marche
de
nettoyage
- Approuvée
Délibération
n°92,
examinée
le mercredi
31
août
2022
- Attribution
Marché
Public
« Contrat
de
maintenance
d'éclairage
public
» —
Approuvée
Délibération
n°93,
examinée
le mercredi
31
août
2022
Convention
de
prise
de
possession
anticipée
des
parcelles
de
la piste
cyclable
— Approuvée
Délibération
n°94,
examinée
le mercredi
31
août
2022
- Convention
d'occupation
du
domaine
public
Espacil
Clos
d'Ahaut
— Approuvée
Délibération
n°95,
examinée
le mercredi
31
août
2022
- Convention
d'occupation
du
domaine
public
Espacil
Marcel
Lefeuvre
— Approuvée Délibération
n°96,
examinée
le mercredi
31
août
2022
- Exonération
de
taxe
d'aménagement
des
serres
de
jardin
—
Approuvée
Délibération
n°97,
examinée
le mercredi
31
août
2022
- Lotissement
Courtil
de
la
Salle
: attribution
et
cession
des
lots
10
à
13-—
Approuvée
Délibération
n°98,
examinée
le mercredi
31
août
2022
- Modification
du
tableau
des
effectifs
—
Approuvée
Délibération
n°99,
examinée
le mercredi
31
août
2022
- Cession
de
la parcelle
AK34
—
Approuvée
Affiché
le 2
septembre
2022
Le
maire,
Pascal
Goria