Déliberation - liste des deliberations 19122023

Documents similaires

Procès Verbal - pv du cm 19122023

Déliberation - liste des deliberations 09 01 2025

Déliberation - liste des deliberations 3 octobre 2023

Déliberation - liste des deliberations 20 02 2024 1

Déliberation - listes des deliberations cm 12 11 2025

Déliberation - liste des deliberations

Déliberation - liste des deliberations 10 01 2023

Déliberation - liste des deliberations 1

Déliberation - listes des deliberations cm 22 07 25

Déliberation - liste des deliberations 23 05 2023

Déliberation - liste des deliberations 19122023 Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Pont-l'Abbé. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 19122023)Thèmes du document : Environnement, Démocratie, Aménagement du territoire,

Liste des Délibérations

Conseil Municipal du 19 décembre 2023- 20 h

1. SDEF : Avenants Convention d’Etude de faisabilité du réseau de chaleur  Résultat du vote : à l’unanimité

2. Acquisition de terrain en zones humides à Kéralio

 Résultat du vote : à l’unanimité

3. Convention constitutive d’un groupement de commandes de fournitures de mobiliers de stationnements vélos sur le territoire de la CCPBS

 Résultat du vote : à l’unanimité

4. Budget du Port 2023 : remboursement des salaires

 Résultat du vote : à l’unanimité

5. Budget de la commune : budget primitif 2024 – Section de fonctionnement

 Résultat du vote : A la majorité avec 23 voix pour et 6 contre (Jean-Marie LACHIVERT, Bernard

LEMARIE, Frédéric LE LOC’H, Yves CANEVET, Janick MORICEAU et Laurent CAVALOC ).

6. Budget de la commune : budget primitif 2024 – Section d’investissement

 Résultat du vote : A la majorité avec 23 voix pour et 6 contre (Jean-Marie LACHIVERT, Bernard

LEMARIE, Frédéric LE LOC’H, Yves CANEVET, Janick MORICEAU et Laurent CAVALOC ).

7. Budget Primitif 2024 du Port de Plaisance

 Résultat du vote : à l’unanimité

8. Demande de subvention : DETR 2024

 Résultat du vote : à l’unanimité

9. Pacte Finistère 2030-volet 1

 Résultat du vote : à l’unanimité 10. Nouveau conventionnement ALSH avec les communes partenaires

 Résultat du vote : à l’unanimité

11. Charte des écoles et des ATSEM

 Résultat du vote : à la majorité avec 23 voix pour et 6 abstentions (Jean-Marie LACHIVERT, Bernard

LEMARIE, Frédéric LE LOC’H, Yves CANEVET, Janick MORICEAU et Laurent CAVALOC ).

12. Forfait mobilité durable

 Résultat du vote : à l’unanimité

13. CIA : Complément Indemnitaire Annuel

 Résultat du vote : à l’unanimité

14. Tableau des emplois

 Résultat du vote : à la majorité avec 24 voix pour et 5 abstentions (Jean-Marie LACHIVERT, Bernard

LEMARIE, Frédéric LE LOC’H, Janick MORICEAU et Laurent CAVALOC ).