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Déliberation - listes des deliberations cm 12 11 2025
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 par la commune de Pont-l'Abbé.
Lien du pdf (Déliberation - listes des deliberations cm 12 11 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du 12 novembre 2025
PONT-L’ABBÉ, le 20 novembre 2025
ENFANCE-JEUNESSE
1) PARTICIPATION AUX FAMILLES POUR LES ENFANTS FRÉQUENTANT LE RESTAURANT SCOLAIRE ET LES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES DANS LES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT PRIMAIRE PRIVÉ Résultat du vote : APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ (26 votants)
2) ALSH ET ESPACE JEUNES : SÉJOUR A LA MONTAGNE EN FÉVRIER 2026
Résultat du vote : APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ (26 votants)
CULTURE
3) VENTE D’ESPACES PUBLICITAIRES DANS LA BROCHURE DE LA SAISON 2025/2026 DU TRISKELL Résultat du vote : APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ (26 votants)
FINANCES
4) BUDGET DE LA COMMUNE : DÉCISION MODIFICATIVE N° 3
Résultat du vote : APPROUVÉ À LA MAJORITÉ : 26 votants : 21 VOIX POUR, 4 VOIX CONTRE ET 1 ABSTENTION
5) PARTICIPATION POUR L’HÉBERGEMENT DES RENFORTS DE GENDARMERIE DE BRETAGNE – SAISON 2025
Résultat du vote : APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ (26 votants)
6) BONS D’ACHAT AU PERSONNEL DE LA COMMUNE ET DU CCAS
Résultat du vote : APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ (26 votants)
7) RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2026
Après en avoir délibéré, l’ensemble des Conseillers Municipaux prend acte du Rapport d’Orientations Budgétaires
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
8) MANDAT SPÉCIAL POUR LE DÉPLACEMENT D’ÉLUS MUNICIPAUX AU CONGRÈS DES MAIRES DE France
Les élus concernés par le déplacement ne prennent pas part au débat ni au vote et quittent la salle du Conseil Municipal pour ce point.
Résultat du vote : APPROUVÉ À LA MAJORITÉ : 20 votants : 15 VOIX POUR ET 5 ABSTENTIONS SUBVENTIONS
9) SUBVENTION INTERNATIONALE PASI
Résultat du vote : APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ (26 votants)
10) SUBVENTION ANNUELLE A L’ASSOCIATION SNAP
Résultat du vote : APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ (26 votants)
11) SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA MAISON DES LYCÉENS DU LYCÉE LAENNEC Résultat du vote : APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ (25 votants)
12) RESTAURATION DU RETABLE DE SAINT CRÉPIN ET SAINT CRÉPINIEN – ÉGLISE DES CARMES – DEMANDES DE SUBVENTIONS
Résultat du vote : APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ (25 votants)
URBANISME-FONCIER
13) TRANSFERT AU COMPTE DE LA COMMUNE DE L’ASSIETTE FONCIERE DE LA VOIE « VILLAGE DE GOAREM-GUEON »
Résultat du vote : APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ (26 votants)
14) DONATION A LA COMMUNE D’UN TERRAIN SITUE CHEMIN DE LA GROTTE Résultat du vote : APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ (26 votants)