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Procès Verbal - Proces Verbal du 19 JANVIER 2026 1 Document publié le Lundi 19 janvier 2026 par la commune de Saint-Michel-de-Chabrillanoux. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 19 JANVIER 2026 1)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Consommateurs, Département de l’Ardèche

Commune de Saint Michel de Chabrillanoux

Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal

Du 19 janvier 2026

Ordre du jour :

 Approbation du dernier procès-verbal

 Tarifs piscine 2026

 Questions diverses : Point sur les travaux de la traversée du village, déplacement du

monuments aux morts et matériel agricole, modification du permis de construire du

camping : cuisine d’été, …

L’an deux mille vingt six, dix-neuf janvier, le Conseil Municipal de St Michel de Chabrillanoux, dûment convoqué, s’est réuni à la salle polyvalente, à dix-huit heures trente, sous la présidence de Monsieur Gilles LEBRE, Maire. Date de convocation : 13 janvier 2026

Membres en exercice : 9 ; Présents : 9; Nombre de votants : 9

Etaient présents : Mme Odile BLANC, M Gilles BRUN, M Daniel CHAMBONNET, M Gilles LEBRE, Mme Eve LOMENECH, M Jean-Luc PIOLET, M Olivier ROMERO, M Vincent SAUDUBRAY, M François VEDEL Secrétaire de séance : Mme Odile BLANC

Monsieur le Maire ouvre la séance et présente ses vœux pour la nouvelle année à l’ensemble du conseil et au public présent.

1. APPROBATION DU DERNIER PROCES-VERBAL :

Le procès-verbal de la précédente séance est soumis à l’approbation.

Aucune remarque n’étant formulée, il est adopté à l’unanimité.

2. TARIFICATION DE LA PISCINE MUNICIPALE -SAISON 2026

Monsieur le Maire rappelle :

 Un déficit annuel de fonctionnement compris entre 10 000 € et 12 000 €,

 la complexité des anciennes tarifications (cartes famille, saison, semaine, etc.),

 les difficultés de contrôle pour le maître-nageur,

 les abus constatés sur l’utilisation des cartes famille.

Eve LOMENECH a recherché les tarifs des piscines municipales les plus proches de la nôtre comme celle de St Lager-Bressac (mail envoyé à tous les conseillers). Elle a trouvé des cartes de 10 ou 12 entrées ou des cartes famille mais pas à la saison. Jean-Luc PIOLET et Odile BLANC appuient sa demande de ne pas valider l'augmentation de tarifs proposée lors du Conseil de novembre. Ils proposent 15 euros pour les enfants et 35 pour les adultes. Gilles LEBRE poursuit la comparaison avec d’autres piscines du territoire (Privas, Beauchastel…), dont les tarifs sont basés principalement sur :

 entrées unitaires,

 carnets de 10 ou 12 entrées,

 absence de cartes famille à la saison.Compte tenu :

 de l’amplitude d’ouverture importante de la piscine communale,

 de la volonté de simplifier la gestion administrative,

 de l’équité entre usagers,

Nouvelle tarification proposée :

 Entrée unitaire : 3 €

 Carte saison enfant (à partir de 3 ans) : 15 €

 Carte saison adulte : 35 €

 Gratuité pour les enfants de moins de 3 ans

 Cartes nominatives avec photo

 Pas de carte saison pour les personnes extérieures

 Accès gratuit pour les campeurs identifiés par bracelet

Cette tarification vise à :

 maintenir un tarif socialement accessible,

 limiter les abus,

 simplifier la gestion de la régie,

 améliorer le contrôle à l’entrée.

Adoptée à l’unanimité.

3. QUESTIONS DIVERSES :

3.1. Point sur les travaux

Monsieur le Maire fait un point détaillé sur l’avancement du chantier :

 Découverte de réseaux anciens non identifiés (canalisations, voûtes),

 Ajustements techniques nécessaires (avenants maîtrisés),

 Suivi quotidien du chantier,

 Coordination avec la DDT et ENEDIS,

 Respect de l’enveloppe financière globale (~346 000 €).

Les choix techniques sont rappelés :

 désactivé de teinte homogène,

 trottoirs aux normes PMR,

 récupération des eaux pluviales,

 maintien de l’harmonie avec l’existant.

3.2. Déplacement du monument aux morts et matériel agricole

Il est proposé :

 de déplacer le monument aux morts à l’emplacement du pressoir,

 de procéder à l’évacuation du matériel agricole ancien jugé dangereux, situé devant

le cimetière de l’église.

Décision : rechercher les propriétaires initiaux de ces anciens matériels,

 publier une information pour récupération éventuelle,

 à défaut, procéder à l’enlèvement.

Accord de principe du conseil.

3.3. Modification du permis et projets du camping : cuisine d’été

a) Permis de construire

Une modification du permis est envisagée afin de :

 supprimer un bâtiment initialement prévu,

 créer un bâtiment sécurisé (5 m × 3 m) pour barbecues,

 répondre aux normes de sécurité incendie.

b) Équipements

 Étude en cours pour le renouvellement du mobilier de terrasse,

 Réflexion sur l’achat d’une machine à laver (professionnelle ou domestique),

 Remplacement du panneau de randonnée devenu obsolète,

 Pose du panneau « Camping 3 étoiles » (dossier de subvention en attente).

Jean-Luc PIOLET demande si la mairie a reçu pour la dernière tranche du camping, les notifications de financement de la Région et du Département, pour transmettre les ordres de service.

Au sujet de la carte communale, il rappelle au conseil que 2 réunions seront datées après les élections : celle des Personnes Publiques Associées et la réunion publique. Odile BLANC a noté un conseil le 9 février.

Si aucun dossier urgent, il n'aura pas lieu.

4. Clôture de séance

La séance est levée à 20 heures.

Le Maire La Secrétaire de Séance

M. Gilles LEBRE Mme Odile BLANC