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Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Saint-Priest-la-Marche.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 12 fevrier 2024)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
Mairie – 9, Le Bourg 18370 Saint-Priest-La-Marche
Secrétariat : lundi et mercredi de 9 h 00 à 12 h 15 et de 13 h 00 à 16 h 45 - mardi de 9 h 00 à 12 h 15 Téléphone : 02.48.56.48.05 - maire.stpriest.18@wanadoo.fr
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté – Égalité - Fraternité
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 12 FÉVRIER 2024
- Délibération n° 1 : Zones d’accélération des énergies renouvelables – retrait de la délibération du 20 novembre 2023.
- Délibération n° 2 : Zones d’accélération des énergies renouvelables
- Délibération n° 3 : Modification statutaire relative à l’ajout d’une compétence en vue d’une étude préalable au transfert de la compétence assainissement collectif
- Délibération n° 4 : Redevance France Telecom 2024
- Délibération n° 5 : Vente du lot n° 5 dans le lotissement
- Délibération n° 6 : Vente du lot n° 3 dans le lotissement
- Délibération n° 7 : Partenariat relatif au Pack énergie avec le SDE 18
- Délibération n° 8 : Tarifs location gîte de La Cure
- Délibération n° 9 : Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité.
Affiché en mairie le 19 février 2024