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Déliberation - Liste des deliberations 09.06.23
Déliberation - Liste des deliberations 7.7.22
Document publié le Lundi 18 juillet 2022 par la commune de Chanac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 7.7.22)
Thèmes du document : Industrie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Date N°
d’ordre
N°
délibération
Objet Décision
07/07/2022 1 D_2022_089 Approbation du compte rendu de la séance du 9/6/2022 Approuvée à l’unanimité
07/07/2022 2 D_2022_090 Déclassement d’une portion de la VC 125 au Cros Bas Approuvée à l’unanimité
07/07/2022 3 D_2022_091 Mise en œuvre d’une Aire Terrestre Educative en lien avec le projet de reméandrage d’une portion du ruisseau
de Bernades au niveau de l’amont de la rue de la
Condamine
Approuvée à
l’unanimité
07/07/2022 4 D_2022_092 Avis sur la modification des statuts de la Communauté de Communes Aubrac Lot Causses Tarn intégrant le
soutien aux projets culturels
Approuvée à
l’unanimité
07/07/2022 5 D_2022_093 Convention SDIS relative à la disponibilité des sapeurs- pompiers volontaires agents de la commune
Approuvée à
l’unanimité
07/07/2022 6 D_2022_094 Subventions aux associations pour location de salles Approuvée à l’unanimité
07/07/2022 7 D_2022_095 Acquisition des terrains ROUX (B707, B842, I46, I47, K327)
Approuvée à
l’unanimité
07/07/2022 8 D_2022_096 Subvention du Souvenir Français pour le monument aux morts
Approuvée à
l’unanimité
07/07/2022 9 D_2022_097 Subvention au comité d’animation (licence 4 fête votive) Approuvée à l’unanimité
07/07/2022 10 D_2022_098 Aménagement de la route de Marijoulet Approuvée à l’unanimité
07/07/2022 11 D_2022_099 Mise en place d’un tarif réduit à la piscine municipale à compter du 18 juillet 2022
Approuvée à
l’unanimité
MAIRIE DE CHANAC
48230