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Compte-Rendu - Appoigny Listes DES Délibérations cm 20 03 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Appoigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Appoigny Listes DES Délibérations cm 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Affiché le 21/03/2026
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 20 MARS 2026
Conseillers en exercice Votants Présents Pouvoirs Absents
23 23 23 0 0
N° DATE OBJET VOTES 2026- 10 20/03/2026 Election du Maire Majorité
2026- 11 20/03/2026 Fixation du nombre de postes d’adjoints et de Conseillers délégués Unanimité
2026- 12 20/03/2026 Election des adjoints Majorité
2026- 13 20/03/2026 Délégations données au maire par le Conseil m unicipal Unanimité
2026- 14 20/03/2026 Désignation des membres de la Commission d ’appel d ’offres Unanimité
2026- 15 20/03/2026 Désignation des membres de la Commission Aménagemen t du territoire, Urbanis me et Travaux Unanimité
2026- 16 20/03/2026 Désignation des membres de la Commission Adminis tration générale de la commune Unanimité
2026- 17 20/03/2026 Désignation des membres de la Commission Education et Jeunesse Unanimité
2026- 1 8 20/03/2026 Désignation des membres de la Commission Sports et Vie associative Unanimité
2026- 19 20/03/2026 Désignation des membres de la Commission Cadre de vie des E poniens, Culture et Animations Unanimité
2026- 20 20/03/2026 Désignation des membres de la Commission Santé, Solidarité et Personnes âgées Unanimité
2026- 21 20/03/2026 Désignation des membres de la Commission Economie, Commerce et Art isanat Unanimité
2026- 22 20/03/2026 Désignation des membres de la Commission Sécurité du quotidien Unanimité
2026- 23 20/03/2026 Fixation du nombre et dési gnation des membres du Collège élus de Centre Communal d ’Action Sociale Unanimité
2026- 24 20/03/2026 Projet Gymnase : Constitution du Comité d ’attribution du marché de maîtrise d ’œuvre Unanimité