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Compte-Rendu - Appoigny ODJ du CM du 19 06 25
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune d'Appoigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Appoigny ODJ du CM du 19 06 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
APPOIGNYSÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 19 JUIN 2025 À 19H00
Salle du Conseil et des cérémonies
24 rue Châtel Bourgeois - Appoigny
ORDRE DU JOUR
+ _ Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 22 mai 2025
Urbanisme
2025-46 : Présentation du projet « Résidence Séniors »
2025-47 : Avenant à La « Convention de mise en place d'un service en commun pour
l'instruction des autorisations d'urbanisme » conclue avec la Communauté de
l'Auxerrois
2025-48 : Vente par Domanys d'un pavillon - 2 bis rue de la Motte Bridard
2025-49 : Vente par Domanys d’un pavillon - 13 rue de La Croix Charbonnière
Administration Générale
2025-50 : Validation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges
Transférées (CLECT) relative au transfert du conservatoire de musique et de
danse d'Auxerre
Ressources Humaines
2025-51 : Adhésion à la prestation retraite à façon proposée par Le Centre de Gestion de
l'Yonne
2025-52 : Création d'un poste non permanent pour accroissement saisonnier d'activité
2025-53 : Création d'un poste permanent à temps complet d'agent de maitrise
Informations du Maire
Questions diverses
Magloife ar