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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 25.2.25
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Plougastel-Daoulas.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 25.2.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
VILL E DE PLOUGASTEL-DAOULAS
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25/02/2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXMINEES LE 25/02/2025
2025.02.01 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2024 Adopté à l’unanimité
2025.02.02 Fiscalité 2025
Adopté à l’unanimité
2025.02.03 Plan de formation 2025
Adopté à l’unanimité
2025.02.04 Modification du tableau des emplois
Adopté à l’unanimité
2025.02.05 Autorisation Engagement/Crédits de paiement - Denrées alimentaires - SOLDE 2024
Adopté à l’unanimité
2025.02.06 Autorisation Engagement/Crédits de paiement - Denrées alimentaires - 2025
Adopté à l’unanimité
Date de convocation : 19/02/2025
Etaient présents : Dominique CAP, Patricia HENAFF, Jean- Jacques ANDRE, Françoise LOUEDEC, Bernard NICOLAS,
Gwenaëlle GOUENNOU, Jean-Paul TOULLEC, Françoise MORVAN, Michel CORRE, Nathalie BATHANY, Yvan LACHUER,
Claudine ORVOEN, Brigitte DENIEL, Romain ABGRALL, Sylvain GANGLOFF, Haoua LE GALL, François LEMAITRE, Pascal JEULAND, Claire LE VOT, Raymond-Jean LAURET,
François THOUROUDE, Guillaume PARANT, Aude BURGER- CUZON, Stéphane LE GALL, Marlène LE MEUR, Rémy
JEZEQUEL, Elodie LANCERON, François CORRE, Damien
RIVIER, Xavier LE GALL.
Procurations: Julie MERCIER donne pouvoir à Claire LE VOT, Tiphaine BOISSON donne pouvoir à Jean-Paul TOULLEC,
Loise QUERE donne pouvoir à Michel CORRE.
Absents :.
Secrétaire de séance : Françoise MORVAN
Nombre de Conseillers : 33
Nombre de présents : 30
Nombre d’absents : 0
Procurations : 3 2025.02.07 Autorisation Engagement/Crédits de paiement - Maintenance Copieurs Sharp
Adopté à l’unanimité
2025.02.08 Autorisation de programme /Crédits de paiement - Construction d'un skate - SOLDE
Adopté par 27 voix pour et 5 voix contre (Aude BURGER-CUZON, Stéphane LE GALL, Marlène LE MEUR, Rémy JEZEQUEL, Elodie LANCERON), et 1 abstention (Xavier LE GALL)
2025.02.09 Autorisation de programme / crédits de paiement - Mur de soutènement Ty Glaz - SOLDE
Adopté à l’unanimité
2025.02.10 Autorisation de programme / crédits de paiement - Eglise Phase 1 - Actualisation n°2
Adopté à l’unanimité
2025.02.11 Autorisation de programme / Crédits de paiement - Aménagement de la Mairie - Actualisation n°2
Adopté à l’unanimité
2025.02.12 Autorisation de programme / Crédits de paiement - Fontaine Blanche - Actualisation n°2
Adopté à l’unanimité
2025.02.13 Autorisation de programme / crédits de paiement - Extension et ravalement Avel Vor - Actualisation n°2
Adopté à l’unanimité
2025.02.14 Autorisation de programme / Crédits de paiement - Extension et rénovation du Groupe Scolaire de Keravel
Adopté à l’unanimité
2025.02.15 Budget primitif 2025 : Budget principal
Adopté par 26 voix pour et 7 voix contre (Guillaume PARANT, Aude BURGER- CUZON, Stéphane LE GALL, Marlène LE MEUR, Rémy JEZEQUEL, Elodie LANCERON, Damien RIVIER),
2025.02.16 Budget primitif 2025 - Budget Annexe Lotissement de Lesquivit Gwenaëlle GOUENNOU ne prend pas part au vote Adopté par 29 voix pour et
3 abstentions (Guillaume PARANT, Rémy JEZEQUEL, Damien RIVIER)
2025.02.17 Budget primitif 2025 : Budget annexe ZA Ty ar Menez III Adopté par 28 voix pour et 5 abstentions (Guillaume PARANT, Aude BURGER-
CUZON, Rémy JEZEQUEL, Elodie LANCERON, Damien RIVIER)
2025.02.18 Budget primitif 2025 : Budget annexe du port de Lauberlac'h-Four à chaux Marlène LE MEUR ne prend pas part au vote Adopté par 32 voix pour
2025.02.19 Budget primitif 2025 : Budget de la RAF du port du Tinduff Adopté à l’unanimité 2025.02.20 Adhésion à l'association des 7 calvaires monumentaux de Bretagne (Dominique CAP, Bernard NICOLAS, Michel CORRE ne prennent pas part au
vote) Adopté par 30 voix pour
2025.02.21 Adhésion à l'association des Maires de France et du Finistère (Dominique CAP, Bernard NICOLAS, Michel CORRE ne prennent pas part au
vote) Adopté par 30 voix pour
2025.02.22 Adhésion à l'Association Nationale de la Croix de Guerre et de la Valeur Militaire
(Bernard NICOLAS, Jean-Paul TOULLEC, Michel CORRE ne prennent pas part au vote) Adopté par 30 voix pour
2025.02.23 Adhésion au Réseau Francophone Ville Amie des Aînés (Bernard NICOLAS, Michel CORRE ne prennent pas part au vote) Adopté par
31 voix pour
2025.02.24 Subvention exceptionnelle à la SCIC En Jeux d'Enfance Adopté à l’unanimité
2025.02.25 Renouvellement de la convention d’objectifs entre la Ville et la SCIC En Jeux d’Enfance
François CORRE ne prend pas part au vote Adopté par 32 voix pour
2025.02.26 Renouvellement de la convention d’objectifs avec l’association d’assistantes maternelles Ar Re Vihan
François CORRE ne prend pas part au vote Adopté par 32 voix pour
2025.02.27 Renouvellement de la convention d’objectifs entre la Ville et l’association Mini-Mômes
Adopté à l’unanimité
2025.02.28 Acquisition de matériels scéniques : demandes de subventions Adopté à l’unanimité
2025.02.29 Restauration de deux statues, chapelle Notre-Dame de la Fontaine-Blanche Statues « Notre-Dame de la Fontaine-Blanche » et « Vierge à l’Enfant assise » – Demandes de subventions
Adopté à l’unanimité
2025.02.30 Rénovation du complexe sportif de la Fontaine Blanche : demande de subvention Agence Nationale du Sport
Adopté à l’unanimité
2025.02.31 Rénovation du complexe sportif de la Fontaine Blanche : demande de subvention Conseil Départemental
Adopté à l’unanimité
2025.02.32 Vente ancienne maison des instituteurs de l'école du Champ de Foire Adopté par 32 voix pour et 1 voix contre (Xavier LE GALL),
2025.02.33 Programme 2025 - Travaux de proximité
Adopté à l’unanimité 2025.02.34 Convention relative à l'accompagnement d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré Adopté à l’unanimité
2025.02.35 Charte d'utilisation des services numériques de Mégalis Bretagne Adopté à l’unanimité
2025.02.36 Reversement bénéfices du Vide Grenier Solidaire à l’association du Refuge Animalier du Pays de Landerneau
Adopté à l’unanimité
Françoise MORVAN Dominique CAP Secrétaire de séance, Maire,