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Arrêté - 17 Chasse aux Oeufs
Document publié le Mercredi 8 mars 2023 par la commune de Châteaubriant.
Lien du pdf (Arrêté - 17 Chasse aux Oeufs)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
DST/SD/CC - 2023/17
Ville de CHATEAUBRIANT
Département de Loire-Atlantique
Arrêté
Le Maire de CHATEAUBRIANT,
Vu, le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L
2212-1 et L'2213-1 à L 2213-6 mélus,
Vu, l’Instruction interministérielle sur la signalisation temporaire,
Vu, la Code de la Route,
Vu, l’Etat des lieux,
Vu, la demande de la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval, en date du 8 mars 2023,
Considérant qu’il y a lieu de prendre des mesures pour assurer la sécurité des participants à la Chasse aux Œufs qui aura lieu le samedi 8 avril 2023,
ARRÊTE
Article 1
Pour permettre les déambulations des participants à la Chasse aux Œufs, la circulation est interdite rue de Couéré et rue de la Coquerie :
-_ Samedi 8 avril 2023 de 9h30 à 12h30
Ces déambulations seront placées sous la responsabilité de la police municipale et des organisateurs. La signalisation nécessaire sera mise à la disposition des organisateurs qui en assureront la pose, la dépose et l’entretien.
Article 2
Madame la Directrice Générale des Services de la Ville, Monsieur le Chef du Poste de Police municipale et Madame le Lieutenant commandant la Communauté de Brigades de Gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté dont une ampliation sera en outre adressée à Monsieur le Capitaine commandant le Centre d’Intervention et de Secours de Châteaubriant et au S.M.U.R.
Fait et arrêté à CHATEAUBRIANT.
En l’Hôtel de Välle, le 1 3 MAR 2023
Le Maire,
Alain
Mis en ligne le 15/03/2023