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Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Bougnon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20 06 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Mairie de Bougnon
Grande rue
70170 BOUGNON
Conseil municipal du 20 juin 2014
18H30
Désignation d’une secrétaire de séance :
VALOT Valérie
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU VENDREDI 20 JUIN 2014
Présents : VALOT Valérie, RENAUDIN Philippe, ETIENNE Françoise, THOUILLEUX Gérard, PAUSET Christophe, ARNOULD Michael, LEBOUBE Bernard, VON FELTEN Karl, GROSJEAN Françoise, AUBRY Patricia.
Excusés : HUGEDET Didier (procuration), GATEY Anne, GROSHENRY Bernard, MIGNOT Fabrice, BRINGOLD Ludovic (procuration).
BRINGOLD Ludocic : procuration donnée à Grosjean Françoise 12 votants HUGEDET Didier : procuration donnée à THOUILLEUX Gérard
ELECTIONS DES DELEGUES DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DES SUPPLEANTS EN VUE DE L'ELECTIONS DES SENATEURS
Il est précisé que l ‘élection ne donne lieu à aucun débat.
Constitution du bureau
Président : THOUILLEUX Gérard
Secrétaire d'Election : GROSJEAN Françoise
Deux plus âgés : GROSJEAN Françoise, LEBOUBE Bernard
Deux plus jeunes : VALOT Valérie, ARNOULD Michaël
+ 500 habitants : 3 délégués et 3 suppléants
Elections des délégués
Premier tour :
Candidature de : HUGEDET Didier, THOUILLEUX Gérard, AUBRY Patricia
RESULTAT : 11 VOIX HUGEDET Didier, THOUILLEUX Gérard, AUBRY Patricia – 1 BLANC : accepté par les 3 délégués
Elections des suppléants
Premier tour :
Candidature de : GROSJEAN Françoise, ETIENNE Françoise, VON FELTEN Karl
Département de la Haute-Saône
Canton de Port sur Saône
BOUGNON
MAIRIE T él: 03 84 91 62 00
F ax:03 84 78 19 69 3 suppléants : RESULTAT : 11 VOIX GROSJEAN Françoise, ETIENNE Françoise, VON FELTEN Karl
– 1 BLANC : accepté par les 3 suppléants
INFORMATIONS SUR PRISE DE COMPETENCE : date buttoir le 7 juillet 2014
Date du prochain CM => ?
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est
levée à 19h4