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Conseil Municipal - CM 14 01 2016
Document publié le Jeudi 14 janvier 2016 par la commune d'Ardoix.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 14 01 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Santé, Institutions publiques,
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COMMUNE D’A R D O I X
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU 14 JANVIER 2016 A 20 H
-CENTRE MUNICIPAL DE SANTE
La recherche de médecins est toujours effective.
-ELABORATION DU PLU
Le cabinet IATE effectue actuellement le diagnostic.
-PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION
INTERCOMMUNALE DE L’ARDECHE
Une 2ème réunion publique a eu lieu le vendredi 8 janvier 2016 (les habitants ont été nombreux à y participer).
Une banderole sera installée à l’entrée du village ce vendredi 15 janvier concernant le référendum du 24 janvier 2016.
La prochaine réunion de la CDCI aura lieu le 1 er février.
-AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS
Le Conseil Municipal décide de retenir la proposition du cabinet Julien et Associés à Annonay pour la réalisation de la topographie, l’APS (esquisses d’aménagement) et le PRJ (projet et estimation).
Une première ébauche est présentée : réalisation d’un abri bus en verre pour plus de visibilité, une seule voie de circulation sur une certaine longueur, busage des fossés afin de créer un cheminement piéton...
Une réunion publique sera organisée avec tous les riverains lorsque le projet aura avancé.
-BATIMENTS COMMUNAUX
LOGEMENT AU DESSUS DE L’ANCIENNE POSTE
Sylvie BONNET informe que la locataire actuelle vient de déménager et que ce logement communal peut être reloué au prix de 473 € à compter du 1 er février 2016.
BAIL PROFESSIONNEL COIFFEUSE
Sylvie BONNET rappelle qu’à compter du 15 mars 2016, une nouvelle coiffeuse intégrera le salon de coiffure situé à côté de l’ancienne agence postale.
Le Conseil Municipal fixe les conditions du bail.
BAIL COMMERCIAL COUTURIERE
Le conseil municipal décide de prolonger le bail avec la couturière jusqu’au 31 décembre 2016.
-VOIRIE
CONVENTION DE MANDAT VOIRIE COMMUNALE
Le conseil municipal décide de déléguer la maîtrise d’ouvrage des travaux de voirie de la commune à la Communauté de Communes du Val d’Ay pour l’année 2016.
-RESEAU ECLAIRAGE PUBLIC
Le conseil municipal décide de retenir le devis de l’entreprise SARL JLT à ST ROMAIN D’AY pour des travaux d’économie d’énergie sur l’éclairage public d’un montant de 34.156,40 € HT. - Page 2/2 -
-PERSONNEL
- RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE
Le conseil municipal accepte de recruter un agent contractuel pour 5 mois ½ à compter du 1er février 2016 afin d’assurer le remplacement d’un agent parti en retraite.
-DIVERS
-DIVAGATION CHIENS
Madame le Maire fait part au conseil municipal de plusieurs plaintes de familles au sujet des chiens errants. Les propriétaires concernés seront contactés.
Une personne dans le public approuve le projet de sécurisation du hameau de Chamas et interpelle sur la nécessité de sécuriser d’autres hameaux sur la commune.