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Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Vouillé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 2 mars 2026 Affiche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Famille,
ANNULE ET REMPLACE L'AFFICHE CONSEIL MUNICIPAL ÉTABLIE LE 23 février 2025
République Française
Département des Deux-Sèvres
Commune de VOUILLÉ
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Vouillé
le lundi 2 mars 2026
à 20h30
ORDRE DU JOUR
Finances et Marchés Publics
— Budget principal — Reprise anticipée du résultat 2025-Accord
— Budget annexe lotissement - Reprise anticipée du résultat 2025 - Accord
— Budget principal - Budget primitif 2026 — Approbation
— Fiscalité 2026 — Taux de fiscalité directe locale — Décision
— Réhabilitation de l'école maternelle Jules FERRY — Autorisation de programme et crédits de
paiements — Révision
— Projet d'aménagement / extension du cimetière - Marché public de travaux — Attribution
— Groupement de commande pour l'achat et la maintenance de matériels de restauration
collective - Convention avec la communauté d'agglomération - Approbation
Urbanisme et Affaires Foncières
— Association foncière de remembrement de’ Vouillé — Dissolution d'office et opérations de
liquidation — Avis
— Dénomination de voie — Projet Clé Ouest Promotion "Le Clos de la Maroterie" — Décision
Vie Associative
— Association Cyclo Sportive Vouilletaise - Subvention exceptionnelle - Attribution
Affaires Sociales
— Centre Communal d'Action Sociale de la commune de Vouillé - Subvention 2026 - Attribution
Petite Enfance, Enfance, Jeunesse et Vie Scolaire
— Établissement d'accueil du jeune enfant "Les Lou'Piots" — Référente santé et accueil inclusif —
Convention - Approbation
Ressources humaines
— Adhésion au service "mobilité et évolution professionnelle » du centre de gestion de la
fonction publique territoriale des Deux-Sèvres - Renouvellement
— Modification du tableau des effectifs — Création d'un poste d'adjoint technique territorial -
Accord
Services à la Population - Communication
— Festival de la 5ème Saison — Édition 2026 - Convention de partenariat Communauté
d'Agglomération du Niortais - Commune de Vouillé - Approbation
Décisions du maire conformément à la délégation accordée par le Conseil municipal
Questions et informations diverses