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Convocation - Convocation publique 2024 03 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sillingy.
Lien du pdf (Convocation - Convocation publique 2024 03 25)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Institutions publiques,
Sin
Qu
HAUTE-SAVOIE
:
ee?
CONSEIL
MUNICIPAL
|
Séance
ordinaire
Lundi
25
mars
2024
à
19h
la
séance
aura
lieu
en
salle
d'animation
(1077
route
de
Clermont)
Ordre
du
Jour
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente
Compte-rendu
des
décisions
du
maire
prises
par
délégation
Ressources
Humaines
- Présentation
du
Rapport
Social
Unique
2022
Affaires
budgétaires
- Compte
de
gestion
2023
Affaires
budgétaires
- Compte
administratif
2023
Affaires
budgétaires
- Affectation
des
résultats
Affaires
budgétaires
- Taux
impôts
2024
Affaires
budgétaires
- Point
sur
le programme
pluriannuel
pour
la
participation
au
financement
de
la salle
polyvalente
du
collège
de
la Mandallaz
Affaires
budgétaires
-
Ajustement
du
programme
pluriannuel
pour
la
réhabilitation
de
l’ancienne
fruitière
10.
Affaires
budgétaires
- Programme
pluriannuel
pour
les
voies
de
liaisons
douces
11.
Affaires
budgétaires
- Budget
primitif principal
2024
12.
Définition
des
zones
d'accélération
pour
les
énergies
renouvelables
sur
le territoire
communal
13.
Appartements
communaux
A9
et A11
—
bâtiment
mairie
: tarifs
de
location
DNODGS EN = ©
Yvan
SONNERAT,
Maire.