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Convocation - Convocation publique 2024 05 27
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Sillingy.
Lien du pdf (Convocation - Convocation publique 2024 05 27)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL |
Mesdames et Messieurs
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil municipal se réunira en
Séance ordinaire
Lundi 27 mai 2024à 19h
La séance aura lieu en salle d’animation (1077 route de Clermont)
Ordre du Jour:
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Compte-rendu des décisions du maire prises par délégation
Installation d’un nouveau conseiller municipal au C.C.A.S
F
œ
D
Commissions municipales : modification commission d'urbanisme et
commission scolaire/jeunesse
Délibération rectificative (Délibération 2023-032 du 27 mars 2023) a
Marché public - travaux d'aménagement de la route des combes à Chaumontet
7. Instauration d’un périmètre d’études au titre de l’article L.424-1 du Code de
l'urbanisme, sur le secteur de la ZAE de Bromines située sur la commune de Sillingy
8. Questions et informations diverses
Yvan SONNERAT, Maire.