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Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Saint-Symphorien-de-Mahun.
Lien du pdf (Déliberation - fiche deliberations 13.06.23)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de SAINT-SYMPHORIEN DE MAHUN (ARDECHE)
FICHE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 juin 2023
Nombre de membre en exercice 11 Date de la convocation 6 juin 2023 Nombre de membres présents 9 Date d'affichage 6 juin 2023 Nombre de membres votants 11
N° délibération Objet de la délibération
2023-13 Démission du 1er adjoint : Détermination du nombre d’adjoints
Ajournée
2023-14 Election des adjoints
Ajournée
2023-15 Indemnités de fonctions des élus
Ajournée
2023-16 Demande de subvention au Conseil Départemental pour le déneigement 2022/2023
POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
2023-17 Modification du contrat de location de la salle des fêtes
POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
2023-18 SDEA07 : Adhésion au Syndicat de Développement, d'Equipement et d’Aménagement
POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Affiché le 19 juin 2023