Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARR2026 43 Arrete temporaire de circulation et de
Arrêté - ARR2026 46 Arrete temporaire de circulation et de
Arrêté - ARR2026 30 Interdiction temporaire de circulation
Arrêté - ARR2026 47 Arrete temporaire de circulation concou
Arrêté - Arrete municipal N°2026 07 ARR temporaire de circu
Arrêté - Arrete 2025 28 reglementation circulation et stati
Arrêté - ARR2026 32 Interdiction de stationnement temporair
Arrêté - ARR2026 31 Arrete circulation rue du Faubourg modi
Arrêté - arrete 2025 51 brocante UMJ
Arrêté - ARR2026 58 Circulation interdite voie communale n°
Arrêté - ARR2026 45 Arrete temporaire de circulation et de stationnement brocante UMJ
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Jougne.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2026 45 Arrete temporaire de circulation et de stationnement brocante UMJ)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Ü Commune de Jougne
do u Fe DÉPARTEMENT DU DOUBS
Arrêté municipal N° 2026-45
Objet : Arrêté temporaire de circulation et de stationnement
Parkings vers salle Roland TEMPESTA et champ de ski en bordure de RN57 - Manifestation
Brocante Vide Grenier et marché - Union Musicale de Jougne
Le Maire de Jougne,
Vu la loi n°82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des collectivités locales,
complétée et modifiée par la loi n°82-623 du 22 juillet 1982 ;
Vu le Code de la route et notamment les articles R 110-1, R 110-2, R 411-5, R 411-8, R 411-18
et R 411-25 à R 411-28 :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2213-1 à L 2213-
6, L 2213-2 et suivants ;
vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, approuvée
par l'arrêté interministériel du 2 avril 2012 (livre 1 — huitième partie : signalisation
temporaire) ;
Vu la demande de l'association Union Musicale de Jougne ;
Considérant que pour permettre le bon déroulement de la manifestation "brocante" le
dimanche 16 août 2026 à Jougne, vers la salle Roland TEMPESTA et aux abords du champ de
ski, côté droit de la RN57 (route des Alpes, en direction de la Suisse) et pour sécuriser la
manifestation, il y a lieu de réglementer le stationnement sur ces parkings et aux abords ;
ARRÊTE :
Article 1 : Le samedi 15 août 2026, à partir de 9h00 et jusqu'au dimanche 16 août 2026 à
20h00, le stationnement sera interdit sur les parkings vers la salle Roland TEMPESTA et aux
abords du champ de ski, côté droit de la RN57, en direction de la Suisse, avant et après le petit
chalet de l'école de ski, à Jougne. Cet espace sera interdit à la circulation de tout véhicule y
compris deux roues pendant la manifestation ouverte au public.
UT en Commune de Jougne
F mO. ° dec 1 Place de la Mairie - 25370 JOUGNE
- parc em. 3 Caractère | . | Tél : 08.81.49. 1.75
©: LAS Nes accueil@mairiedejougne.fr / www.mairiedejougne.fr du Haul-Jura où waur -nauss Numéro de Siret n° 212 503 189 000 12 Article 2 : La signalisation réglementaire sera conforme aux prescriptions définies par
l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvées par l'arrêté
interministériel du 6 novembre 1992 (Livre | - huitième partie - signalisation temporaire). La
fourniture, la pose et la maintenance de la signalisation seront assurées par l'organisateur de
la manifestation.
Article 3 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée par procès-verbal de
Gendarmerie et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 4 : Lesdits services de Gendarmerie sont chargés de veiller à l'application du présent
arrêté qui sera publié et affiché aux endroits habituels ainsi que sur les lieux réglementés.
Une ampliation sera transmise à:
- Monsieur le Commandant de la Communauté de Brigades des Hôpitaux-Neufs -
Mouthe ;
- Monsieur le Directeur Départemental des Services d'incendie et de Secours du Doubs
à Besançon ;
- L'Association Union Musicale de de Jougne.
Jougne, le 12 mai 2026
Le Maire,
Denis POIX-DAUDE