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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 25.06.2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Ville-du-Bois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 25.06.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Bois et produits du bois,
Conseil
Municipal
du
(a
Ville
du
25
juin 2024
à 19h15
Mairie
Salle
du
Conseil
æ
Place
du
Général
de
Gaulle
LA
91620
LA
VILLE
DU
BOIS
Liste
des
délibérations
N°
Objet
de
la délibération
et sens
du
vote
Adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
la
reliure
des
actes
administratifs
et/ou
de
l’état
civil
2024D31
;
Fa
Approuvée
à
l'unanimité
2024D32
Taxe
Locale sur
la Publicité
Extérieure
: Tarifs
2025
Approuvée
à l'unanimité
Rapport
de
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Transferts
de
Charges
de
la
Communauté
2024D33 |
d'Agglomération
Paris-Saclay
du
13
juin
2024
: Approbation
Approuvée
à l'unanimité
Programme
de
construction
de
55
logements
au
75
avenue
de
la
Division
Leclerc
: Garantie
d'emprunt
accordé
Essonne
Habitat
-
Prêt
Banque
des
Territoires
n°160930
2024D34
\
LE
Approuvée
à
la
majorité
4 ABSTENTIONS
2024D35
Reversement
d'une
subvention
à
la
Commune
par
le Tennis
Club
: Approbation
Approuvée
à
l'unanimité
Avenants
au
marché
2022MP01
: Réhabilitation
et extension
de
l'école
des
Cailleboudes
2024D36 |
Approuvée
à
la
majorité
4 ABSTENTIONS Tableau
des
effectifs
: Modification
2024D87
Approuvée
à l'unanimité
2024D38
Revalorisation
des
indemnités
de
séjour
pour
les
animateurs
encadrants
: Approbation
Approuvée
à
l'unanimité
Transfert
des
résultats
suite
à
la dissolution
du
Syndicat
Intercommunal
de
la
Région
de
Montlhéry
2024D39 |
Approuvée
à
la
majorité
4 ABSTENTIONS
DECISIONS
DU
MAIRE
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.2122-23
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
2024DM23
—
Convention
de
stérilisation
et d'identification
des
chats
errants
2024DM24
— Tarifs
du
Conservatoire
de
La
Ville
du
Bois
—
1er septembre
2024
2024DM25
—
Tarifs
du
Conservatoire
de
La
Ville
du
Bois
—
1er janvier
2025
Le
Maire,
Jean-Pierre
MEUR!
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