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Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Crans.
Lien du pdf (Déliberation - 4 liste des deliberations du 30 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Commune de Crans Publié le 01/04/2026
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2026
Nombre de conseillers en exercices : 11 Nombre de procurations : 0
Nombre de conseillers présents : 11 Nombre de conseillers qui ont pris part au vote : 11
Conseillers municipaux
Présents Excusé(s) Absents
Donne pouvoir à
Noms Prénoms
BERNARD Dominique X
MORTREUX Françoise X
CHANEL Gérard X
PRUNIER-NEYRET Julie X
DROUIN Claude X
FRERY Maud X
LE BRIS Morgan X Arrivé à 20h25 RENARD Valérie X
LAGRELETTE Mickaël X
GAROUTTE Marie X
DROUIN Maxence X
Numéro Conseil du Objet 30/03/2026 Approbation du PV du 20-03-2026 Approuvée à l’unanimité – 10 pour 2026/14 Attribution de l'indemnité du maire Approuvée à l’unanimité – 10 pour 2026/15 Désignation des Commissions Communales Approuvée à l’unanimité – 11 pour
2026/16 Délibération attribution des indemnités aux élus Approuvée à l’unanimité – 11 pour 2026/17 Adoption du règlement du Conseil municipal Approuvée à l’unanimité – 11 pour 2026/18 Délégations du conseil municipal au maire Approuvée à l’unanimité – 11 pour 2026/19 Désignation au C.A.S commission d'action sociale de la commune Approuvée à l’unanimité – 11 pour 2026/20 Désignation des délégués au SIEA Approuvée à l’unanimité – 11 pour 2026/21 Désignation des délégués au syndicat intercommunal d'énergie et de e communication de l'Ain SIEA
Approuvée à l’unanimité – 11 pour
2026/22 Désignation du correspondant ambroisie Approuvée à l’unanimité – 11 pour 2026/23 Désignation des correspondants du CNAS Approuvée à l’unanimité – 11 pour 2026/24 Désignation du correspondant défense Approuvée à l’unanimité – 11 pour 2026/25 Désignation des membres de la commission communale des impots Approuvée à l’unanimité – 11 pour