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Document publié le Mercredi 21 janvier 2026 par la commune de Crans.
Lien du pdf (Déliberation - 1 liste des deliberations du 21 janvier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
Commune de Crans Publié le 27/01/2026
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21 janvier 2026
Nombre de conseillers en exercices : 09 Nombre de procurations : 1
Nombre de conseillers présents : 08 Nombre de conseillers qui ont pris part au vote : 08
Conseillers municipaux
Présents Excusé(s) Absents
Donne pouvoir à
Noms Prénoms
BERNARD Dominique X
DROUIN Claude X
PRUNIER-NEYRET Julie X
BEREZIAT Didier X
MORTREUX Françoise X
RENARD Alexandre X
FRERY Maud X
CHANEL Gérard X
BUFFERNE VINCENT Ludivine X
Numéro Conseil du Objet 21/01/2026 Approbation du PV du 17-12-2025 Approuvée à l’unanimité – 08 pour 2026/01 Délégation donnée au Maire par le Conseil municipal pour ester en justice au nom de la commune – Affaire MORIN
Approuvée à l’unanimité – 08 pour
2026/02 Délégation donnée au Maire par le Conseil municipal pour ester en justice au nom de la commune – Affaire PARISE
Approuvée à l’unanimité – 08 pour
2026/01 Rapport de la C.L.E.C.T 2026 Approuvée à l’unanimité – 08 pour 2026/02 Frelons asiatiques – Partenariat 2026avec le GDS (Groupement de Défense Sanitaire de l’Ain
Approuvée à l’unanimité – 08 pour