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Ordre du Jour - ordre du jour du cm 5
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 09h03 par la commune de Limeil-Brévannes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm 5)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Travail et emploi,
En salle du Conseil municipal, au sein de l’Hôtel de Ville
Madame le Maire de Limeil-Brévannes
Françoise LECOUFLE
ORDRE DU JOUR :
La séance sera ouverte au public et retransmise en direct sur le Facebook de la Ville.
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 18 DECEMBRE 2025 à 20h00
ORGANISATION COMMUNALE
1. Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal.
2. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 20 novembre 2025.
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
3. Adoption du Budget Primitif 2026 de la ville de Limeil-Brévannes
SYNDICATS ET INTERCOMMUNALITÉ
4. Présentation du rapport d'activité 2024 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication
(SIPPEREC).
FONCIER ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
5. Acquisition de la parcelle cadastrée section AH numéro 682, sise Le Parc de Brévannes, rue du 8 Mai 1945, d'une superficie de 1.631 m² et appartenant à Paris Habitat.
6. Avis du conseil municipal sur le dossier de création de ZAC (zone d'aménagement concerté) relatif au projet d'aménagement du centre-ville.
BÂTIMENTS ET ESPACES PUBLICS
7. Convention de maîtrise d'ouvrage unique relative aux travaux de réaménagement de la place Jean Jaurès à conclure avec GPSEA.
VIE ASSOCIATIVE
8. Attribution de subventions aux associations pour l'année 2026
VIE DES QUARTIERS
9. Projet de vie sociale et renouvellement de l'agrément "Espace de vie sociale" de la Maison des Temps durable pour la période 2026-2029 auprès de la Caisse d'allocations familiales (CAF).
10. Approbation du recours au bénévolat
RESSOURCES HUMAINES
11. Adhésion aux missions de médiation préalable obligatoire (MPO) et de médiation à l'initiative du juge administratif ou des parties mises en oeuvre par le CIG Petite Couronne
12. Approbation du principe du recours au recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents et non permanents
13. Plan de formation triennal 2026-2028 et règlement de formation.
14. Modification du tableau des emplois.
DÉCISIONS DU MAIRE ET QUESTIONS DIVERSES
15. Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.