Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour 5
Ordre du Jour - ordre du jour 1
Ordre du Jour - ordre du jour 1
Ordre du Jour - ordre du jour du cm 2
Ordre du Jour - ordre du jour du cm 2
Ordre du Jour - ordre du jour du cm 5
Ordre du Jour - ordre du jour du cm 5
Ordre du Jour - ordre du jour du 15 avril 2021
Ordre du Jour - ordre du jour du 15 avril 2021
Ordre du Jour - ordre du jour 4
Ordre du Jour - ordre du jour 5
Document publié le Jeudi 2 décembre 2021 par la commune de Limeil-Brévannes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 5)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU
jeudi 2 décembre 2021
Ordre du jour
ORGANISATION COMMUNALE
1. Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal en date du 2 décembre 2021.
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 30 septembre 2021.
3. Approbation du transfert de l’activité des séniors du Centre Communal d’Action Sociale à la Ville de Limeil-Brévannes.
DÉVELOPPEMENT DURABLE
4. Présentation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) de l’aéroport d’Orly.
5. Présentation du rapport annuel 2020 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF).
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
6. Approbation d’une convention d’avance de trésorerie à la SEM ALB et de la Décision Modificative n°2 du Budget de la Ville.
7. Approbation de l'autorisation de mandater les dépenses d'investissement du budget principal avant le vote du budget primitif 2022.
8. Présentation du rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes de la commune de Limeil-Brévannes au titre de l’année 2021.
9. Rapport sur les orientations budgétaires pour l’exercice 2022. 10. Modulation du montant des pénalités de retard appliquées à l’entreprise Compagnie Française d’Informatique dans le cadre du marché n° 2019102 relatif aux services et équipements numériques et mobilier pour l’éducation, la formation et les espaces culturels attribué par le SIPPEREC.
FONCIER ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
11. Approbation d'une convention de servitude de passage de canalisations avec G.R.D.F dans le cadre de l’installation d’une chaufferie indépendante au sein du Centre Technique Municipal.
12. Approbation de la convention de portage foncier avec le Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF94) pour la parcelle AD 68, sise1 bis rue Pierre et Angèle le Hen.
13. Approbation de la modification de la délibération du 14 décembre 2017 relative à la rétrocession des parcelles C 622, C 623, C 570 et D 320 au profit de l'Agence des Espaces Verts pour la TEGEVAL.
14. Approbation de l’application de la TVA dans le cadre de l’acquisition et de la cession de la parcelle cadastrée AM 125 et AM 218 (anciennement AM 168 et AM 175) sises, 6-8 rue Albert Jacquard.
EDUCATION ET ENFANCE
15. Approbation de la modification de la sectorisation scolaire.
VIE ASSOCIATIVE ET VIE DES QUARTIERS
16. Approbation de la tarification des droits de place pour les exposants du marché de Noël.
17. Approbation de la tarification concernant la location de la salle municipale l’Atelier sise 34, rue Henri Barbusse à Limeil-Brévannes.
CULTURE
18. Approbation de la mise à disposition gratuite de places de cinéma aux Brévannais lors de jeux ou pour l’accueil des nouveaux habitants.
19. Approbation de la tarification pour la vente de totes-bags lors du Festival de Blues.
SÉCURITÉ ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUES
20. Approbation du règlement intérieur du Centre de Supervision Urbain (CSU). RESSOURCES HUMAINES
21. Approbation du principe du recours au recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité pour l’année 2022.
22. Approbation de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer les agents (fonctionnaires ou contractuels) momentanément indisponibles pour l’année 2022.
23. Approbation de la modification du tableau des effectifs et des emplois permanents.
24. Approbation du principe de recours au service civique.
25. Approbation de la mise en œuvre des 1607 heures à compter du 1er janvier 2022.
26. Approbation de la rémunération des personnels enseignants assurant des missions périscolaires.
QUESTIONS DIVERSES
27. Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.