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Déliberation - N. 2023 069 Revision du montant du cadeau attribue aux medailles et aux agents lors dun depart en retraite
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Briare.
Lien du pdf (Déliberation - N. 2023 069 Revision du montant du cadeau attribue aux medailles et aux agents lors dun depart en retraite)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Nombre de conseillers
En exercice 29
Présents 22
VILLE DE BRIARE Votants 29
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois, le neuf octobre à dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement
convoqué le 29 septembre, s'est réuni en salle du conseil municipal, sous la présidence de
Monsieur BOUGUET Pierre-François, le Maire,
Présents :
Monsieur BOUGUET Pierre-François; Madame VICHERAT Valérie ; Monsieur CHARMETANT Alain ;
Madame NIANG Kiné; Monsieur LHOSTE Laurent ; Madame LAURENT Jacqueline ; Monsieur
GIRAULT Dominique ; Madame SIGNORET Edwige ; Monsieur BANSE Hervé; Monsieur DEPARETERE
Marcel ; DE SAINTE CROIX Stéphane ; Monsieur COURTILLAT Claude ; Madame GUILLOT Jacqueline ;
Monsieur MOURAUX Michel ; Madame LAVARENNE Monique; Monsieur LE DEM Philippe ; Madame
BOURGOIN Evelyne ; Madame KHEDDAR Haiate ; Monsieur FAISY Fabien ; Madame ACIMOVIC
Cennet ; Monsieur GARDINIER Frédéric; Madame LECLERC Sylvie.
Absents excusés :
Madame GABRIEL Mélanie; Monsieur GAUDICHON Eric ; Madame MARISSAL Bénédicte; Madame
GUINAND Alexandra; Monsieur COQUILLET Jean-François : Monsieur GAGNEPAIN Patrice :
Monsieur de COURCEL Dominique.
Procuration aété donnée à :
Madame GABRIEL Mélanie a donné procuration à Madame LAURENT Jacqueline
Monsieur GAUDICHON Eric a donné procuration à Monsieur BANSE Hervé
Madame MARISSAL Bénédicte a donné procuration à Madame VICHERAT Valérie
Madame GUINAND Alexandra donne procuration à Madame SIGNORET Edwige
Monsieur COQUILLET Jean-François donne procuration à Monsieur CHARMETANT Alain
Monsieur GAGNEPAIN Patrice donne procuration à Monsieur FAISY Fabien
Monsieur de COURCEL Dominique donne procuration à Monsieur Frédéric GARDINIER
Madame NIANG Kiné a été nommée secrétaire de séance.
Délibération N° 2023-069 : RÉVISION DU MONTANT DU CADEAU ATTRIBUÉ AUX MÉDAILLÉS ET
AUX AGENTS LORS D'UN DÉPART EN RETRAITE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant la nécessité d'adopter une délibération pour l'octroi d’un cadeau réalisé par la
collectivité,
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20231009-2023-069-DE
Date de télétransmission : 12/10/2023
Date de réception préfecture : 12/10/2023 Sur demande du Responsable du service de gestion comptable de Gien, la commune afin de pouvoir
offrir des cadeaux au personnel communal, doit, prendre une délibération décidant de l’octroi de
bons d'achat aux agents. L'idée générale est de pouvoir remercier l’agent partant en retraite ou
médaillé pour tous les services rendus à la collectivité durant sa présence au sein de la commune.
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité
DÉCIDE l'octroi de bons d'achats aux agents communaux titulaires et non titulaires d’une valeur
de 60 euros pour les agents médaillés, à utiliser dans les 6 mois à Super U Bonny-sur-Loire,
Auchan Gien et Leclerc Gien (hors alcool et alimentation),
DÉCIDE l'octroi de bons d’achats aux agents communaux titulaires et non titulaires d’une valeur
de 600 euros pour les agents retraités sous la forme de 3 bons d’achat d’une valeur de 200 euros
chacun, à utiliser dans les 6 mois à Super UÜ Bonny-sur-Loire, Auchan Gien et Leclerc Gien (hors
alcool et alimentation),
AUTORISE le Maire à signer tout document découlant de cette décision.
Le 09 octobre 2023
Le Maire,
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20231009-2023-069-DE
Date de télétransmission : 12/10/2023
Date de réception préfecture : 12/10/2023