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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Franois.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 03 03 011 Cadeau de depart en retraite dun agent communal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Département
du
Doubs
Arrondissement
de
BESANCON Canton
de
Besançon
1
Nota
— le Maire
certifie
que
la
convocation
a été
faite
le
26/02/2025
et que
le nombre
des
membres
en
exercice
est
de
dix-neuf.
Envoyé
en
préfecture
le
10/03/2025
Publié
le
10
mars
2025
Reçu
en
préfecture
le
10/03/2025
Publié
le
ID
: 025-212502587-20250303-202501
1-DE
Commune
de
FRANOIS
N°2025/011
Code
Postal
25770
Bureau
Distributeur
FRANOIS
enssssno
ons
sosseseseesessenes
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
03/03/2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
trois
du
mois
de
mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
FRANOIS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Émile
BOURGEOIS
Maire,
en
session
ordinaire.
Présents
: 13
Mmes
GILLET,
SIMON
BOUVRET,
BORRINI,
PRALON,
SANDER,
LECLERC,
TANNIERES
;
MM.
BOURGEOIS,
MOUTON,
HENRIOT,
COUDRY,
DUMORTIER,
PONS.
Procurations
de
vote :
4
Martine
DELESSARD
donne
pouvoir
à
Françoise
GILLET,
Cécile
DUBOIS
donne
pouvoir
à
Emile
BOURGEOIS,
Jean-Pierre
LORY
donne
pouvoir
à Patrice
MOUTON,
Damien
LAPOUGE
donne
pouvoir
à François
PONS. Absents
excusés
: 2
Jean-Louis
BAULIEU,
Thomas
HOUSSIN
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L
121
—
14
du
code
des
communes,
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le
Conseil.
Madame
Françoise
GILLET,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
Monsieur
le
Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
CADEAU
DE
DEPART
EN
RETRAITE
D'UN
AGENT
COMMUNAL
Rapporteur
: Francis
HENRIOT
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
du
départ
en
retraite
le
1er
mars
2025
d'un
agent
technique
employé
à la Commune
de
FRANOIS
depuis
le
ler
avril
1997.
Il est proposé
un
cadeau
de
475
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
donne
son
accord
à
la proposition
ci-dessus
et
autorise
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
à signer
toutes
les pièces
nécessaires
à cette
opération.
Fait
et
délibéré,
le
3
mars
2025
Le
Maire,
Emile
BOURGEOIS.