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Procès Verbal - PV DU 09 10 25
unknown - affiche 25 fevrier
Procès Verbal - PV DU 19 03 25
Convocation - convocation 19 03 25
Document publié le Mercredi 12 mars 2025 par la commune de Cambounet-sur-le-Sor.
Lien du pdf (Convocation - convocation 19 03 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DU TARN Cambounet sur le Sor, le 12 mars 2025
Mairie
CAMBOUNET-SUR-LE-SOR Mesdames, Messieurs,
Tél. : 05.63.71.71.87 Les conseillers municipaux Fax : 05.63.71.71.89
E-mail : mairie@cambounet-sor.fr
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Date Mercredi 19 mars 2025
Heure 18h30
Lieu Mairie de Cambounet-sur-le-Sor
Ordre du jour :
ADMINISTRATION GENERALE
1... Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal en date du 04 mars 2025.
DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIR DU CONSEIL AU MAIRE
2. DECISION N°2025_01: signature d’un marché d’assistance à la stratégie financière
3. DECISION N°2025_02: signature d’une convention plateforme Marchés Publics avec l’Association Des Maires du Tarn
DELIBERATIONS
4. FINANCES LOCALES
o Vote des comptes administratifs 2024 de la commune et approbation des comptes de
gestion
Vote des budgets 2024 : budget principal et budget assainissement
Affectation des résultats 2024.
Vote des taux d'imposition
Exonérations de TFPB afférentes au zonage de revitalisation rurale
Demande de fonds de concours Sport : vestiaires du foot ©O
O
©
©
©
Mairie de Cambounet-sur-le-Sor
5 Rue de la mairie 81580 CAMBOUNET-SUR-LE-SOR
mairie@cambounet-sor.fr QUESTIONS DIVERSES
Vous trouverez joint à la présente convocation, une note explicative de synthèse sur les affaires
soumises à délibération.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération
distinguée.
Le Maire, Sylvain FERNANDEZ
Mairie de Cambounet-sur-le-Sor
5 Rue de la mairie 81580 CAMBOUNET-SUR-LE-SOR
mairie@cambounet-sor.fr