Compte-Rendu - 24 octobre 2023

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Compte-Rendu - 24 octobre 2023 Document publié le Mardi 24 octobre 2023 par la commune d'Aujols. Lien du pdf (Compte-Rendu - 24 octobre 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques, PV séance conseil municipal du 24 octobre 2023

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PROCES-VERBAL

Présents : Françoise BOURSEUL LAVILLE, Geneviève DEJEAN, Christiane FOURES, Sébastien JACQUES, Pierre MORICE, Damien NASTORG, Mireille PFENDT, Caroline TREMESAYGUES.

Absents excusés : Frédéric BARBILLON (pouvoir à G. Dejean), Vincent GANGLOFF (pouvoir à F. Laville),

Secrétaire de séance Début de la séance Fin de la séance

Caroline TREMESAYGUES 18h30 20h00

Après avoir constaté que le quorum est atteint, Madame le Maire ouvre la séance en proposant tout d’abord au conseil municipal le rajout du point suivant n° 6 à l’ordre du jour :

- Remboursement de la caution au locataire de l’appartement de l’école

Les membres du Conseil, à l’unanimité, acceptent le rajout de ce point à l’ordre du jour.

ORDRE DU JOUR

1/ Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2023

Après lecture, le procès-verbal de la séance du 24 septembre 2023 est adopté à l’unanimité, et sans observations, par l’ensemble des conseillers présents.

2/ TRAVAUX MAIRIE : avenant n°2 au marché des travaux d’agrandissement de la mairie

Madame le Maire rappelle aux membres présents que la date de fin des travaux du marché initial avait été fixée au 19 août 2023. Elle explique qu’en raison de diverses contraintes (congés payés des entreprises, température trop élevée pour réaliser les enduits, difficulté d’approvisionnement des matériaux…) cette date n’a pu être respectée.

Elle fait observer que pour terminer le chantier dans de bonnes conditions de travail et de finition des ouvrages il est nécessaire de prolonger par un avenant la date de fin de chantier et, sur les conseils de la maitrise d’œuvre, propose de reporter cette date au 30 décembre 2023.

DÉLIBÉRATION : Le Conseil, à l’unanimité, valide l’avenant n° 2 fixant la date de fin de chantier au 30 décembre 2023.

REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE D’ AUJOLS

SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 24 OCTOBRE 2023

Ordre du jour :

1/Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2023

2/ TRAVAUX MAIRIE : Avenant n°2 au marché des travaux de la mairie

3/ BUDGET : décision modificative n°4 – versement subvention à l’association « Aujols en Fête »

4/ URBANISME : Avenant à la convention de mise à disposition de l’instruction ADS

5/ LOGEMENTS COMMUNAUX : Révision des loyers des logements communaux

6/ LOGEMENTS COMMUNAUX : remboursement de la caution au locataire de l’école

7/ INFORMATION sur les décisions prises depuis la dernière séance

8/ QUESTIONS DIVERSESPV séance conseil municipal du 24 octobre 2023

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3/ BUDGET : décision modificative N°4 – versement subvention à l’association «Aujols en Fête»

Suite à la demande de subvention de l’Association « Aujols en Fêtes » pour leur première manifestation le 18 novembre, les membres du conseil municipal, lors de la séance du 20 septembre 2023, ont décidé d’allouer une somme de 600 €. Afin de pouvoir effectuer le versement de cette somme à l’association, Madame le Maire informe les élus qu’il est nécessaire d’effectuer un virement de crédits, ce qui, en compta M57, peut être fait avec une simple décision du Maire.

Madame le Maire indique au conseil municipal que les crédits nécessaires de 600 € seront prélevés sur le compte 615221 pour être affectés au compte 65748.

4/ URBANISME : Avenant à la convention de mise à disposition du service pour l’instruction ADS

Madame le Maire rappelle qu’un service mutualisé a été créé le 1er janvier 2022 en partenariat avec la Communauté de. Communes de Lalbenque-Limogne afin d’assurer l’instruction ADS (actes d’application du droit des sols) pour le compte des communes adhérentes au service.

La convention actuelle, signée le 14 décembre 2021, n’incluant pas l’instruction des dossiers d’Autorisation de Travaux pour les ERP (Etablissements Recevant du Public), la Communauté de Communes a souhaité rajouter ce type d’instruction dans la convention avec une tarification de 50 € par dossier.

DÉLIBÉRATION : Le Conseil, après délibération, valide l’avenant n° 1 fixant les nouvelles modalités de participation financières des communes et autorise le Maire à le signer.

5/ LOGEMENTS COMMUNAUX : Révision des loyers des logements communaux

Les éléments nécessaires pour examiner ce point de l’ordre du jour n’ayant pas été communiqués, il sera reporté lors du prochain conseil municipal,

6/ LOGEMENTS COMMUNAUX : remboursement de la caution au locataire de l’école

Suite à la séparation du couple locataire de l’école, il est prévu une visite du logement pour établir l’état des lieux et selon le résultat de cette visite le remboursement de la caution pourra être fait.

DÉLIBÉRATION : Le Conseil, à l’unanimité, donne son accord sur le remboursement de la caution au locataire sortant à condition que l’état des lieux ne fait pas apparaître d’anomalie.

7/ INFORMATIONS sur les décisions prises depuis la dernière séance

 Changement de l’ordinateur de l’école suite à problème de foudre

 Achat de grille pour diverses expositions

La séance est levée à 20h00

Le Maire La secrétaire de séance

Geneviève DEJEAN Caroline TREMESAYGUES