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Déliberation - hktrsnzm0ckbdn
Document publié le Mercredi 25 novembre 2015 par la commune de Caramany.
Lien du pdf (Déliberation - hktrsnzm0ckbdn)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU MERCREDI 25 NOVEMBRE 2015 à 20H15.
Présents: Mr LEMOINE Christian, Mme ALLANIC Amandine, Mr FOUSSAT Philippe, Adjoints au
Maire, Mrs BERTRAN Michel, CAILLENS Mathieu, Mme DIMON Nadine, Mr D’AGRO Jérémy.
Secrétaire : Mme DIMON Nadine
Sous la présidence de CAILLENS Bernard, Maire
1. Afin de mandater au SIVOM la facture établie suite aux inondations de 2014, le montant prévu au Budget Primitif 2015 pour l’entretien des chemins communaux étant insuffisant, il y a lieu de procéder à une décision modificative. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cette Décision Modificative.
2. Le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité le schéma de mutualisation des services dans le cadre de l’Intercommunalité élaboré par la Communauté de Communes Agly-Fenouillèdes.
3. Le Conseil Municipal, par 7 voix pour, 1 abstention, décide de l’adhésion de la Commune à la charte 2015 de mobilisation et de coordination dans le cadre de la lutte contre la cabanisation dans les Pyrénées-Orientales et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer cette adhésion.
4. Monsieur le Maire propose au Conseil de déposer une demande d’agrément auprès de la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la cohésion sociale pour l’accueil d’un jeune volontaire pour une mission sur la valorisation du patrimoine, de l’histoire de la commune au moyen du site internet.
5. Questions diverses :
- Le Conseil Municipal établit les tableaux de permanence pour les élections régionales des 6 et 13 Décembre
- Le Conseil Municipal décide de déposer la candidature de la commune à l’opération « Théâtre En Fête » organisée par le Conseil Départemental.
Le Maire,
Bernard CAILLENS
Horaires d'ouverture : mardi, mercredi et jeudi matin
Tél. : 04 68 84 51 85 - Fax : 04 68 84 54 77 - Mail : mairie.caramany@wanadoo.fr