Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - AUBERGENVILLE ODJ CM DU 29 JUIN 2022 1 0
Compte-Rendu - CM 2022 04 27 CR SYNTHETIQUE 0
Ordre du Jour - AUBERGENVILLE CM 2021 06 30 ODJ 5
Conseil Municipal - affiche cm 2023 12 20 0
Conseil Municipal - affiche cm 2023 12 20 0
Ordre du Jour - AUBERGENVILLE CM 16 12 2020 ODJ
Ordre du Jour - cm 2021 03 31 affiche odj 0
Ordre du Jour - aubergenville cm 26 05 2021 odj 2 0 0
Ordre du Jour - AUBERGENVILLE ODJ CM 29 09 2021 3 0
Ordre du Jour - odj cm 27 mai 2024 affiche a4
Ordre du Jour - AUBERGENVILLE CM2022 04 27 AFFICHE ODJ 0
Document publié le Mercredi 27 avril 2022 par la commune d'Aubergenville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AUBERGENVILLE CM2022 04 27 AFFICHE ODJ 0)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL D’AUBERGENVILLE
SÉANCE DU MERCREDI 27 AVRIL 2022
à 20 h dans la Salle du Conseil municipal de l’Hôtel de Ville
4 avenue de la Division Leclerc à Aubergenville
séance publique avec retransmission en direct
sur la chaîne YouTube Mairie d'Aubergenville
(lien sur la page Facebook de la Ville)
ORDRE DU JOUR
Désignation d'un secrétaire de séance
Appel nominal
Adoption du compte-rendu du CM du 2 février 2022
Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de compétence qui lui a été donnée le 12 juin 2020
Communication du maire
Délibérations :
A - FINANCES
1) BP 2021 - Provision pour dépréciation compte clients
2) BP 2021 - Reprise sur provision pour dépréciation compte clients
3) Renouvellement de la convention pour la mise à disposition d'un bateau pour le bac de franchissement de Seine en circulations douces entre
Aubergenville et Juziers
B - TRAVAUX - ESPACES VERTS
1) Programme d'extension et d'aménagement de la ferme pédagogique du Vivier
C - SÉCURITÉ - RESSOURCES HUMAINES
Ressources humaines :
1) Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires
D - JEUNESSE - EMPLOI
Jeunesse :
1) Renouvellement d’une convention établie entre le planning familial des Yvelines et le Point Information Jeunesse de la Ville d'Aubergenville E - AFFAIRES SCOLAIRES - PÉRISCOLAIRE - PETITE ENFANCE
Affaires Scolaires :
1)
2)
3)
Participation financière de la commune aux frais de fonctionnement des
établissements scolaires recevant des élèves aubergenvillois pour l’année
2021-2022
Subventions de fonctionnement pour 2022 aux coopératives scolaires des
écoles élémentaires pour l'organisation des voyages de fin d'année
Modification des règlements de service de l’accueil périscolaire et des
centres de loisirs
F - URBANISME
1)
2
5)
6)
7)
Renouvellement de la zone d'aménagement différé
Désaffectation et déclassement du domaine public et incorporation dans
le domaine privé de la Ville de la parcelle AM 1229 (anciennement AM 1016p)
Cession de la parcelle cadastrée AM 1229 (anciennement AM 1016p)
appartenant au domaine privé de la Ville
incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle AM 36, bien
vacant et sans maître
Cession de la parcelle cadastrée AM 36 appartenant au domaine privé de
la Ville, après procédure de bien vacant et sans maître
Transfert de propriété de la parcelle cadastrée section AN 293 (secteur
EOLE) à la CU GPS&O dans le cadre du transfert de compétences
Actualisation pour 2023 des tarifs applicables au titre de la Taxe locale sur
la publicité extérieure
G - INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Fait à Aubergenville, le 20 avril 2022
Gilles LÉCOLE,
Maire d’Aubergenville.