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Déliberation - 2024.00004 Appel à projets Versement d une subvention à l association La Foulée d Annemasse
Document publié le Dimanche 19 novembre 2023 par la commune d'Annemasse.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.00004 Appel à projets Versement d une subvention à l association La Foulée d Annemasse)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉPARTEMENT
DE LA
HAUTE-SAVOIE
Arrondissement de
Saint-Julien-en-
Genevois
2024.00004
COHESION
SOCIALE ET
ANIMATION DU
TERRITOIRE
Sports
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq janvier,
Le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle du conseil municipal de l'Hôtel de Ville, en séance publique, sous la
présidence de M. Christian DUPESSEY, Maire.
Présent-e-s : M. Christian DUPESSEY, M. Michel BOUCHER, Mme Louiza LOUNIS, Mme Dominique LACHENAL, M. Pascal SAUGE, Mme Mylène SAILLET, M. Yves FOURNIER, Mme Maryline BOUCHÉ, M. Amine MEHDI, Mme Inès AYEB, Mme Sophie VILLARI, M. Robert BURGNIARD, M. Christian AEBISCHER, Mme Christina ALI AHMAD, M. Christian VERDONNET, M. Frédéric GAILLARD, Mme Diane NKOU, Mme Chadia LIMAM, M. Nicolas LEBEAU-GUILLOT, M. Julien BEAUCHOT, Mme Ramona DESSEMOND, Mme Isabelle UCAR, M. Natan BOUZY, Mme Pascale MAYCA, Mme Leila YESIL, Mme Géraldine VALETTE-GURRIERI, Mme Natalia DEJEAN, M. Matthieu LOISEAU, M. Cüneyt YESILYURT, M. Djamel DJADEL, M. Maxime GACONNET
Absent-e-s représenté-e-s :
M. Christophe BORREL donne pouvoir à M. Amine MEHDI, Mme Sylvie MÉLINE donne pouvoir à Mme Louiza LOUNIS, Mme Céline MUGNIER donne pouvoir à M. Frédéric GAILLARD, M. Jonathan NAVILLE donne pouvoir à M. Julien BEAUCHOT, M. Hernan URZUA donne pouvoir à Mme Dominique LACHENAL
Absent-e-s :
Mme Sophie FRADET, Mme Aïcha MAATOUGUI, M. Kévin CHALEIL--DOS RAMOS
Secrétaire de séance : Mme Dominique LACHENAL
Objet : Appel à projets - Versement d'une subvention à l'association La Foulée d'Annemasse
En vue de soutenir des actions novatrices, de redonner une dynamique aux événements et d’attirer le public annemassien lors des manifestations sportives, la Ville a institué, à partir de septembre 2017, un dispositif d’appel à projets en lien avec les orientations municipales et les attentes de la population. Les bénéficiaires du dispositif sont les associations sportives affiliées à l’Office municipal des sports ou enregistrées à la Maison des associations.
Une commission mixte Ville/Office municipal des sports examine les dossiers des associations qui répondent aux critères d’éligibilité préalablement définis. On peut citer, parmi ces derniers, l’organisation de manifestations sportives concernant un certain niveau de compétition, favorisant la participation du public annemassien ou promouvant des valeurs éducatives, sociales et citoyennes.
Les projets retenus sont susceptibles de bénéficier d’une subvention de la Ville. Le montant de l’aide financière ne peut excéder 6 000 € ou le tiers du budget total de l’action présentée. Elle est versée aux associations, au vu du compte-rendu technique et financier fourni à la Ville à l’issue de la manifestation.
Dans ce contexte, un dossier a été retenu. Il a été présenté par l’association La Foulée d’Annemasse et portait sur l’organisation des « Foulées annemassiennes », une course pédestre de 5 et 10 km. Cette manifestation s’est déroulée le 19 novembre 2023.
Publié le 29 jan. 2024
www.delibs.com/annemasse Ceci étant exposé,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Considérant que le dossier présenté répond aux critères de l’appel à projets,
Le conseil municipal,
- entendu l’exposé du Rapporteur,
- après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,
Pour Contre Abstention N’a pas pris part au vote 35 0 0 1 Mme Maryline BOUCHÉ
DÉCIDE :
- de verser une subvention de :
3 500 € à l’association La Foulée d’Annemasse.
La dépense sera inscrite au budget 2024 - Imputation 65748 / 30.
Le Maire certifie le caractère exécutoire des présentes par l’accomplissement des formalités de contrôle de légalité.
Secrétaire de séance Maire
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