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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 30092021
Document publié le Jeudi 30 septembre 2021 par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 30092021)
Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Institutions publiques,
Mairie de Trignac - 11 place de la Mairie – 44570 TRIGNAC – Tél. 02 40 45 82 25 – Fax 02 40 90 38 84 www.mairie-trignac.fr
Jeudi 30 septembre 2021 à 18 h 30
Salle Georges Frédet rue de la Gare
En raison des conditions sanitaires,
Séance non accessible au public
Ordre du jour :
1. Garantie d’emprunt pour l’association MAEPA Camille CLAUDEL
2. Taxe Foncière sur les propriétés bâties - Réduction de l’exonération en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
3. CARENE – Acquisition de fournitures administratives et de papeterie logotée – Groupement de commandes entre les villes de Besné, Donges, Montoir de Bretagne, Pornichet et son CCAS, Saint-Joachim, Saint-Malo de Guersac, Saint-Nazaire et son CCAS, Trignac et la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) – Autorisation de signature
4. Schéma de mutualisation de l’agglomération nazairienne
5. Information du conseil municipal sur les marchés publics en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
6. Déclassement d’une parcelle rue Parmentier
7. Cession d’une parcelle de terrain communal à un propriétaire privé (M. HERVY)
8. Cession d’une parcelle de terrain communal à un propriétaire privé (Mme BOISSEBOISSE et M. VAUBERT)
9. Cession d’une parcelle de terrain communal à un propriétaire privé (M. et Mme MEJJOT)
10. Cession d’une parcelle de terrain communal à un propriétaire privé (M. et Mme LEDEAULT)
11. Bail agricole, location de terrains au profit de l’EARL des Jonchères et du GAEC KER BOSSE
12. Projet Culturel de Territoire – Convention cadre relative aux modalités financières de mise en œuvre du projet culturel de territoire entre la CARENE et les communes participantes.
13. Création de poste
Le Maire,
Claude AUFORT