Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 01 2022

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 01 2022 Document publié le Jeudi 27 janvier 2022 par la commune de Trignac. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 01 2022)Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Consommateurs, Mairie de Trignac - 11 place de la Mairie – 44570 TRIGNAC – Tél. 02 40 45 82 25 – Fax 02 40 90 38 84 www.mairie-trignac.fr

Jeudi 27 janvier 2022 à 18 h 30, Salle Fredet, rue de la Gare

Ordre du jour :

1. Admissions en non-valeur pour l’exercice 2021

2. Convention Académie de Nantes – Groupement de commandes Marché ENT-e-primo 2022- 2026

3. CARENE – Attribution de Compensation – Modification – Approbation

4. CARENE – Organisation de spectacles pyrotechniques – Groupement de commandes entre la CARENE et les villes de Saint-Nazaire et Trignac – Autorisation de signature

5. CARENE – Acquisition de prestations d’entretien des équipements par camion hydrocureur : Groupement de commandes entre les villes de Donges, La Chapelle des Marais, Montoir de Bretagne, Pornichet, Saint-Joachim, Saint-Malo de Guersac, Saint-Nazaire, Trignac et la CARENE – Autorisation de signature et désignation du coordonnateur.

6. Convention d’occupation du domaine privé de la ville avec « Free Mobile » pour accueillir des installations de communication électronique sur le site des services techniques municipaux

7. Validation de l’Avant-Projet Détaillé (APD) et du coût d’objectif pour la construction de la future médiathèque

8. Régularisation foncière d’un terrain à la SELA îlot B4

9. Cession de terrains propriété de la commune (issus des biens vacants sans maître) à un agriculteur exploitant sur la commune de Trignac

10. Cession gratuite d’une parcelle de terrain auprès de riverains : cessions Ville/Faret, parcelle BM 85

11. Autorisation d’acquisition dans le cadre du portage du bien situé 19 rue Louis Labro à l’Etablissement public Foncier de Loire-Atlantique

12. Autorisation d’acquisition dans le cadre du portage du bien situé 1 rue Marcel Cachin à l’Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique

13. Convention portant sur la gestion d’un service commun pour l’instruction des autorisations d’occupation et d’utilisation du sol

14. Convention pour un service commun « Direction de la donnée » au niveau de la CARENE avec la commune de Trignac

15. Remboursement d’une location de salle « René Vautier »

16. Revalorisation gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur

17. Participation de la commune à la mutuelle santé des agents

18. Créations de postes

Le Maire,

Claude AUFORT