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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 24 juin 2026
Document publié le Mercredi 24 juin 2026 par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 24 juin 2026)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Consommateurs,
Mairie de Trignac - 11 place de la Mairie – 44570 TRIGNAC – Tél. 02 40 45 82 25 – Fax 02 40 90 38 84 www.mairie-trignac.fr
Mercredi 24 juin 2026 à 18 h 30
Salle des fêtes René Vautier
Ordre du jour :
1. Convention de partenariat Tri partite, dispositif d’aide à la pratique sportive
2. Animation sportive – Conseil Départemental de Loire Atlantique - Redevance de la Ville de Trignac au titre de l’année 2026
3. Attribution de subventions exceptionnelles aux associations
4. Cession à titre gratuit à la CARENE piste Mer Brière Belle Hautière (BP 4p, BP 14 et BP 84p)
5. Autorisation donnée à Saint-Nazaire Agglomération CARENE pour engager et conduire la procédure relative au bien vacant et sans maître cadastré AS84
6. Procédure d’acquisition immédiate de l’article L1123-2 du CG3P pour la parcelle BM 112
7. Convention d’occupation précaire du logement sis 48 rue Albert Vinçon entre la CARENE et la Ville – Approbation des avenants 1 et 2
8. Décision Modificative n°1 pour le Budget Principal 2026
9. Commission syndicale de la Grande Brière Mottière – Participation financière au titre de l’année 2026
10. Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ) – Participation financière au titre de l’année 2026
11. Participation financière de la ville sur les abonnements STRAN des élèves trignacais des écoles de la commune et du collège Julien LAMBOT
12. Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention de partenariat en faveur de la Biodiversité avec l’association POLLENIZ,
13. Salles municipales : nouveau règlement intérieur des salles municipales (pour avis)
14. Centre Culturel Lucie Aubrac – Révision et modification du règlement intérieur
15. Mise à jour du tableau des emplois
16. Information du conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l'article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire,
Claude AUFORT