Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CCMV DELIBS 098 118 2026
unknown - Communauté de communes - La Mossig et du Vignoble
Déliberation - CCMV LISTE DELIB 087 098 2023
Déliberation - CCMV LISTE DELIBS 098 110 2025
Déliberation - CCMV DELIB 087 098 2023
Déliberation - CCMV LISTE DELIB 001 019 2023
Déliberation - CCMV DELIBS 098 110 2025
Déliberation - CCMV LISTE DELIBS 057 072 2026
Déliberation - CCMV LISTE DELIBS 001 006 2026
Déliberation - CCMV LISTE DELIBS 049 056 2026
Déliberation - Ccmv Liste Delibs 098 118 2026
Document publié le Mardi 15 septembre 2026 par la commune de Dangolsheim.
Lien du pdf (Déliberation - Ccmv Liste Delibs 098 118 2026)
Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Institutions publiques,
Séance ordinaire du Conseil Communautaire du 15 septembre 2026
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOSSIG ET DU VIGNOBLE 67310 WASSELONNE
Date de publication : octobre 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 15 SEPTEMBRE 2026
Numéro OBJET
Décision du
Conseil
Communautaire
098/2026
DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR
DELEGATION APPROUVEE
099/2026
SIGNATURE D’UNE DEMANDE DE PERMIS DE
CONSTRUIRE – RENOVATION DE LA MAISON DE
L’ENFANCE A MARLENHEIM APPROUVEE
100/2026
ADOPTION DES NOUVELLES MODALITES DE
VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS AUX
COMMUNES POUR LA RESTAURATION DU
PATRIMOINE HISTORIQUE
APPROUVEE
101/2026
SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA CEA
PORTANT ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
POUR LA GESTION D’AIRES D’ACCUEIL DES
GENS DU VOYAGE
APPROUVEE
102/2026
SIGNATURE D’UNE CONVENTION « AIDE AU
LOGEMENT TEMPORAIRE 2 » (ALT2) APPROUVEE
103/2026
MISE A JOUR ET SIGNATURE D’UNE
CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE
REFACTURATION AVEC LE SIVU DU GOEFTBERG
– FRAIS DE FONCTIONNEMENTS
APPROUVEE
104/2026
EXAMEN D’UNE DEMANDE D’AVIS PREALABLE
A LA CREATION D'UNE MICRO-CRECHE A
TRAENHEIM APPROUVEE
105/2026
ANIMATION JEUNES – VERSEMENT DU SOLDE
2025 ET FACTURES 2025 APPROUVEE
106/2026
AIDE A L’ACHAT D’ARBRES FRUITIERS HAUTE-
TIGE APPROUVEE Séance ordinaire du Conseil Communautaire du 15 septembre 2026
Toutes les délibérations ont été examinées en séance du conseil de communauté du 15 septembre 2026
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal/ de communauté, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
107/2026
RENOUVELLEMENT DE L’ENGAGEMENT DANS
UNE DEMARCHE TRAME VERTE ET BLEUE – TVB
GRAND EST APPROUVEE
108/2026
PISCINE INTERCOMMUNALE DE WASSELONNE –
LOT 5 MENUISERIE EXTERIEURE – AVENANT 1 –
HIRSTEL HUGEL APPROUVEE
109/2026
PISCINE INTERCOMMUNALE DE WASSELONNE –
LOT 3 CHARPENTE METALLIQUE – AVENANT 2 -
HOWILLER APPROUVEE
110/2026
PISCINE INTERCOMMUNALE DE WASSELONNE
– LOT 6 SERRURERIE – AVENANT 1 – LAUGEL
ET RENOUARD APPROUVEE
111/2026
PISCINE INTERCOMMUNALE DE WASSELONNE –
LOT 2 GROS- ŒUVRE – AVENANT 4 - CBA APPROUVEE
112/2026
PISCINE INTERCOMMUNALE DE WASSELONNE
– LOT 13 CHAPE CARRELAGE FAIENCE –
AVENANT 2 - VIVACI APPROUVEE
113/2026
PISCINE INTERCOMMUNALE DE WASSELONNE
– LOT 8 PLOMBERIE SANITAIRE – AVENANT 2 –
ETABLISSMENTS HOULLE APPROUVEE
114/2026
PISCINE INTERCOMMUNALE DE WASSELONNE –
LOT 19 BASSIN INOX – AVENANT 1 – INOXEO APPROUVEE
115/2026
ATTRIBUTION DU MARCHE DE VOIRIE 2026 – LOT 1,2
ET 3 APPROUVEE
116/2026
RENOUVELLEMENT D’UN POSTE D’AGENT EN
CHARGE DE L’ACCUEIL APPROUVEE
117/2026
RENOUVELLEMENT D’UN POSTE D’AGENT
D’ENTRETIEN EN REMPLACEMENT D’ABSENCE APPROUVEE
118/2026
MODIFICATION D’UN POSTE D’ADJOINT
ADMINISTRATIF TERRITORIAL EN CHARGE DE
FRANCE SERVICES APPROUVEE