Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CCMV DELIBS 001 006 2026
Déliberation - CCMV LISTE DELIBS 001 0010 2025
Déliberation - CCMV LISTE DELIB 001 023 2024
Déliberation - CCMV LISTE DELIBS 057 072 2026
Déliberation - CCMV LISTE DELIB 001 019 2023
unknown - Communauté de communes - La Mossig et du Vignoble
Déliberation - CCMV LISTE DELIBS 86 99 2024
Déliberation - CCMV LISTE DELIBS 049 056 2026
Déliberation - CCMV LISTE DELIBS 019 056 2025 N
Déliberation - CCMV LISTE DELIB 048 086 2023
Déliberation - Ccmv Liste Delibs 001 006 2026
Document publié le Mardi 27 janvier 2026 par la commune de Dangolsheim.
Lien du pdf (Déliberation - Ccmv Liste Delibs 001 006 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Séance ordinaire du Conseil Communautaire du 27 janvier 2026
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOSSIG ET DU VIGNOBLE
67310 WASSELONNE
Date de publication : janvier 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 27 JANVIER 2026
Numéro OBJET
Décision du
Conseil
Communautaire
001/2026 ATTRIBUTION DE COMPENSATIONS FINANCIERES POUR 2026 APPROUVEE
002/2026 DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2026 APPROUVEE
003/2026
ADOPTION ET SIGNATURE D’UNE CONVENTION
FINANCIERE AVEC LA COLLECTIVITE EUROPEENE D’ALSACE
DANS LE CADRE DE L’OCTROI D’UNE SUBVENTION POUR
LA RENOVATION THERMIQUE DE LA PISCINE
INTERCOMMUNALE DE WASSELONNE
APPROUVEE
004/2026
EXAMEN D’UNE DEMANDE D’AVIS PREALABLE A
L’EXTENSION D’AGREMENT DE LA MICRO-CRECHE PRIVEE
NAMASTE A WASSELONNE
APPROUVEE
005/2026
ADOPTION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES
ACCUEILS DE LOISIRS / PERISCOLAIRES APPLICABLE A
COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2026
APPROUVEE
006/2026
SECURISATION ET REHABILITATION DES OUVRAGES
D’ART SUR LA VOIE VERTE CYCLABLE – COMMUNE DE
ROMANSWILLER
APPROUVEE
Toutes les délibérations ont été examinées en séance du conseil communautaire du 27 janvier 2026.
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil
municipal/ communautaire, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune,
lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil
municipal.