unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - liste d lib rations 09 07 26

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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - liste d lib rations 09 07 26 Document publié le Jeudi 9 juillet 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - liste d lib rations 09 07 26)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Logement, Liste des Délibérations

du Conseil communautaire du 9 juillet 2026

Affichée le 10 juillet 2026

N° du Rapport Objet

Relevé des décisions

Pour Contre Abstentions Interessés

2026_06_00 Approbation du conseil communautaire du 11 juin 2026 39 0 0 0

2026_06_01A Fonds de concours enveloppe 2026 pour BORON pour réfection toiture école maternelle 40 0 0 0

2026_06_01B Fonds de concours enveloppe 2026 pour BORON pour réfection du mur de soutènement 40 0 0 0

2026_06_02A Fonds de concours enveloppe 2026 pour BREBOTTE pour réfection chemins Eglise et Jules Chevallier 41 0 0 0

2026_06_02B Fonds de concours enveloppe 2026 pour BREBOTTE pour l'aménagement de l'allée principale du cimetière 41 0 0 0

2026_06_02C Fonds de concours enveloppe 2026 pour BREBOTTE pour la restauration de l'Eglise (phase 2) 41 0 0 0

2026_06_02D Fonds de concours enveloppe 2026 pour BREBOTTE pour l'aménagement de la place communale et cour musée 41 0 0 0

2026_06_02E Fonds de concours enveloppe 2026 pour BREBOTTE pour la mise en lumière de l'église 41 0 0 0

2026_06_02F Fonds de concours enveloppe 2026 pour BREBOTTE pour la création d'un hagillage mural de l'église 41 0 0 0

2026_06_02G Fonds de concours enveloppe 2026 pour BREBOTTE pour la mise en sécurité élargissement aqueduc chemin banné 41 0 0 0

2026_06_03A Fonds de concours enveloppe 2026 pour BRETAGNE pour l'aménagement de trottoirs et dispositifs sécurité 42 0 0 0

2026_06_03B Fonds de concours enveloppe 2026 pour BRETAGNE pour remplacement de 2 poteaux incendie Grande Rue 42 0 0 0

2026_06_03C Fonds de concours enveloppe 2026 pour BRETAGNE pour mise aux normes accessibilit bâtiments communaux 42 0 0 0

2026_06_04 Fonds de concours enveloppe 2026 pour CHAVANATTE pour travaux d'isolation thermique bâtiment communal 42 0 0 0

2026_06_05A Fonds de concours enveloppe 2026 pour COURCELLES pour travaux reprise d'étanchéité du pont de la Coeuvatte 42 0 0 0

2026_06_05B Fonds de concours enveloppe 2026 pour COURCELLES pour aménagement d'un parking écologique et d'un verger 42 0 0 0

2026_06_06A Fonds de concours enveloppe 2026 pour COURTELEVANT pour création du préau de l'école 42 0 0 0

2026_06_06B Fonds de concours enveloppe 2026 pour COURTELEVANT pour travaux de réparation de la toiture de l'église 42 0 0 0

2026_06_07 Fonds de concours enveloppe 2026 pour CROIX pour la rénocation complète de l'appartement communal 42 0 0 0

2026_06_08A Fonds de concours enveloppe 2026 pour FAVEROIS pour le prolongement de la voirie rue des Grands Champs 42 0 0 0

2026_06_08B Fonds de concours enveloppe 2026 pour FAVEROIS pour le renouvellement de 3 poteaux incendie 42 0 0 0

2026_06_08C Fonds de concours enveloppe 2026 pour FAVEROIS pour le busage du fossé rue de Boron 42 0 0 0

2026_06_08D Fonds de concours enveloppe 2026 pour FAVEROIS pour le remplacement du système de comptage électrique 42 0 0 0

2026_06_09A Fonds de concours enveloppe 2026 pour FECHE L'EGLISE pour la reprise de trottoirs Grande Rue 42 0 0 0

2026_06_09B Fonds de concours enveloppe 2026 pour FECHE L'EGLISE pour les travaux démolition-reconstruction du pont 42 0 0 0

des Beaux-Prés

2026_06_10 Fonds de concours enveloppe 2026 pour FROIDEFONTAINE pour le renouvellement partiel et l'éclairage public 42 0 0 0

communal

2026_06_11A Fonds de concours enveloppe 2026 pour GROSNE pour l'aménagement 2 bâtiments communaux 42 0 0 0

2026_06_11B Fonds de concours enveloppe 2026 pour GROSNE pour la mise en conformité des installations électriques 42 0 0 0

des bâtiments communaux

2026_06_11C Fonds de concours enveloppe 2026 pour GROSNE pour l'acquisition d'un véhicule communal 42 0 0 0

2026_06_11D Fonds de concours enveloppe 2026 pour GROSNE pour la restauration du cours d'eau de l'Ecrevisse 42 0 0 0

de la berge et de la chaussée

2026_06_12A Fonds de concours enveloppe 2026 pour JONCHEREY pour la réfection de l"étanchéité de la toiture terrasse 42 0 0 0

de l'école primaire

2026_06_12B Fonds de concours enveloppe 2026 pour JONCHEREY pour la réfection de la toiture des ateliers municipaux 42 0 0 0

2026_06_13 Fonds de concours enveloppe 2026 pour LEPUIX-NEUF pour la réalisation de travaux de rénovation énergtique 42 0 0 0

et mise en sécurité bâtiment communal

2026_06_14 Fonds de concours enveloppe 2026 pour MONTBOUTON pour l'aménagement de la cour d'école Paul Egger 42 0 0 0

2026_06_15A Fonds de concours enveloppe 2026 pour RECHESY pour le remplacement de 2 portes d'entrée de l'immeuble 42 0 0 0

communal 0

2026_06_15B Fonds de concours enveloppe 2026 pour RECHESY pour l'acquisition de 12 bornes d'hygiène canine 42 0 0 0

2026_06_16 Fonds de concours enveloppe 2026 pour RECOUVRANCE pour la réfection du balcon de la mairie 42 0 0 0

2026_06_17 Fonds de concours enveloppe 2026 pour SUARCE pour l'achat de matériel informatique et d'un fauteuil de bureau 42 0 0 0

2026_06_18 Fonds de concours enveloppe 2026 pour THIANCOURT pour la réfection totale des enrobés de la Grande Rue 42 0 0 0

2026_06_19A Fonds de concours enveloppe 2026 pour VELLESCOT pour la réfection des chemins ruraux 42 0 0 0

2026_06_19B Fonds de concours enveloppe 2026 pour VELLESCOT pour l'aménagement extérieur de l'ancienne gare 42 0 0 0

2026_06_19C Fonds de concours enveloppe 2026 pour VELLESCOT pour l'aménagement paysager sécuritaire rue de la Libération 42 0 0 0

2026_06_19D Fonds de concours enveloppe 2026 pour VELLESCOT pour la réfection de la toiture de l'atelier communal 42 0 0 0

2026_06_19E Fonds de concours enveloppe 2026 pour VELLESCOT pour l'aire de jeux transportable 42 0 0 0

2026_06_19F Fonds de concours enveloppe 2026 pour VELLESCOT pour la fourniture et l'installation d'une armoire électrique 42 0 0 0

et d'un éclairage impasse des Montagnes

2026_06_19G Fonds de concours enveloppe 2026 pour VELLESCOT pour la fourniture et l'installation d'une caméra 42 0 0 0

2026_06_19H Fonds de concours enveloppe 2026 pour VELLESCOT pour les travaux de restructuration du bâtiment communal 42 0 0 0

mairie-école-salle

2026_06_20A Fonds de concours enveloppe 2026 pour VILLARS LE SEC 42 0 0 0

2026_06_20B Fonds de concours enveloppe 2026 pour VILLARS LE SEC 42 0 0 0

2026_06_21 Signature d'une convention de partenariat 2026 avec BELFORT TOURISME 42 0 0 0

2026_06_22 Assainissement non collectif (SPANC) - Vote des tarifs des redevances 42 0 0 0

2026_06_23 Assainissement collectif - Vote du tarif des contr^les de conformité en cas de vente immobilière 42 0 0 0

2026_06_24 Attribution des marchés de travaux pour la réalisation d'un marché couvert à Grandvillars 40 0 1 0

2026_06_25 Désignation des représentants de la CCST à la Commission Locale de l'Eau du SAGE Allan 41 0 0 0

2026_06_26 Convention de programme partenarial entre al CCST et l'agence de l'urbanisme du territoire de Belfort -2026 41 0 0 0