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Déliberation - Liste DES Deliberations 2023 11 29
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Thèmes du document : Santé, Consommateurs, Sécurité publique,
El
CONSEIL
MUNICIPAL
Sam
Nolberl
Séance
du
29
novembre
2023
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
Municipal
(article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Délibération
n°2023-053
: Personnel
communal
—
Modification
du
tableau
des
effectifs
—
Police
Municipale, Délibération
n°2023-054
:
Personnel
communal
—
Modification
du
tableau
des
effectifs
—
Ecomusée, Délibération
n°2023-055
: Personnel
communal
-
Renouvellement
d’un
contrat
PEC,
Délibération
n°2023-056
:
Personnel
communal
—
Avenant
n°2
au
Contrat
d'Assurance
des
risques
statutaire,
Délibération
n°2023-057
: Personnel
communal
—
Adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
Centre
de
Gestion
de
la
Haute-Saône
pour
la
période
2024-2026,
Délibération
n°2023-058
:
Ouverture
des
commerces
—
Dérogation
supplémentaire
au
repos
dominical
en
2023,
Délibération
n°2023-059
: Bilan
de
la concertation
et arrêt
de
la
cartographie
des
ZAEnR.
Mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la Commune
le 30
novembre
2023,
À
Fougerolles-Saint-Valbert
le 30
novembre
2023,
Le
Maire,
Benoît
MIEGE,