Ordre du Jour - 20210329 ordre du jour

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Ordre du Jour - 20210329 ordre du jour Document publié le Lundi 29 mars 2021 par la commune de Grans. Lien du pdf (Ordre du Jour - 20210329 ordre du jour)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Jeunesse, Handicap et inclusivité, ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 MARS 2021 1 Approbation du compte-rendu de la dernière séance de Conseil Municipal et désignation du secrétaire de séance Rapporteur : Yves VIDAL 2. Approbation du Compte de Gestion 2020 Rapporteur : Gabriella VALVASON SERODINE 3. Approbation du Compte Administratif 2020 Rapporteur : Gabriella VALVASON SERODINE 4. Affectation de l'excédent de fonctionnement 2020 Rapporteur : Gabriella VALVASON SERODINE 5. Vote des taux des taxes locales directes pour 2021 Rapporteur : Yves VIDAL 6. Mise en place d'Autorisations de Programme et de Crédits de Paiement (AC/CP) pour l'année 2021 Rapporteur : Gabriella VALVASON SERODINE 7. Approbation du Budget Primitif 2021 Rapporteur : Gabriella VALVASON SERODINE 8. Approbation d’une convention de partenariat relative à la mise en œuvre d’actions culturelles en direction des publics jeunes entre la Commune et la Métropole Aix-Marseille-Provence Rapporteur : Pascale COURT 9. Soutien financier de la Ville de GRANS aux commerces de proximité concernant la redevance d'occupation du domaine public, par l'exonération de celle-ci pour l’année 2021 Rapporteur : Yves VIDAL 10. Octroi de subvention aux associations pour l’année 2021 Rapporteur : Loïc KERVAJAN 11. Attribution d’une subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Grans pour l’année 2021 Rapporteur : Loïc KERVAJAN 12. Octroi d’une subvention à l'association « AMICALE DU COMITE COMMUNAL FEUX DE FORET DE GRANS » pour l’année 2021 Rapporteur : Loïc KERVAJAN 13. Octroi d’une subvention à l'association « AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL » pour l'année 2021 Rapporteur : Loïc KERVAJAN 14, Octroi d’une subvention à l'association « ASSOCIATION SPORTIVE GRANSOISE » pour l'année 2021 Rapporteur : Loïc KERVAJAN 15. Octroi d'une subvention à l’association « GRANS EN DANSE » pour l’année 2021 Rapporteur : Loïc KERVAJAN Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél.: 0490559970 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 049055 8627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. grans.fr 16. Octroi d'une subvention à l'association « CLUB SENIOR GRANSOIS » pour l’année 2021 Rapporteur : Loïc KERVAJAN 17. Octroi d'une subvention à l’association « GRANS XIII LES PIRANHAS » pour l'année 2021 Rapporteur : Loïc KERVAJAN 18. Octroi d'une subvention à l'association « HISTOIRES ET TRADITIONS GRANSOISES » pour l’année 2021 Rapporteur : Loïc KERVAJAN 19. Octroi d'une subvention à l'association « TEPEE’S DANCERS » pour l'année 2021 Rapporteur : Loïc KERVAJAN 20. Octroi d'une subvention à l’association « ROCKAGRANS » pour l’année 2021 Rapporteur : Loïc KERVAJAN 21. Octroi de subventions à l'association « LA TROUPE DE LA FONTAINE » pour l’année 2021 Rapporteur : Loïc KERVAJAN 22; Octroi d'une subvention à l'association « LES RELAYEURS DE GRANS » pour l’année 2021 Rapporteur : Loïc KERVAJAN 23. Octroi d’une subvention exceptionnelle et d'une subvention de fonctionnement à l'association « GYMNASTIQUE VOLONTAIRE MARIE ROSE » pour l’année 2021 Rapporteur : Loic KERVAJAN 24. Octroi d’une subvention exceptionnelle et d'une subvention de fonctionnement à l'association « SOUVENIR FRANCAIS Comité Grans Cornillon » pour l’année 2021 Rapporteur : Loïc KERVAJAN 25. Octroi d'une subvention exceptionnelle et d’une subvention de fonctionnement à l'association « A.S.S.I Association Sport et Solidarité Internationale » pour l’année 2021 Rapporteur : Loïc KERVAJAN 26. Octroi d’une subvention exceptionnelle et d’une subvention de fonctionnement à l'association « CENTRE MAS FELIPE DELAVOUET » pour l'année 2021 Rapporteur : Loïc KERVAJAN 27. Octroi d’une subvention exceptionnelle et d’une subvention de fonctionnement à l'association « GRANS HANDYNAMIQUE » pour l’année 2021 Rapporteur : Loïc KERVAJAN 28. Octroi d’une subvention exceptionnelle et d'une subvention de fonctionnement à l'association « AIL GRANS » pour l’année 2021 Rapporteur : Loic KERVAJAN 29. Octroi d’une subvention exceptionnelle et d’une subvention de fonctionnement à l'association « CAVALIERS DE LA FORGE » pour l’année 2021 Rapporteur : Loic KERVAJAN 30. Approbation de la convention entre la Commune de Grans et l'association « LES CAVALIERS DE LA FORGE » pour l'attribution de subventions pour 2021 et 2022 Rapporteur : Loïc KERVAJAN 31. Approbation sur le principe d'attribution d’une subvention à l'association « GRANS CULTURE » pour 2021 Rapporteur : Loïc KERVAJAN Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél.: 0490559970 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW, grans.fr 32. Approbation sur le principe d'attribution d’une subvention à l'association « COMITE DES FETES » pour 2021 Rapporteur : Loïc KERVAJAN 33. Approbation sur le principe d'attribution d’une subvention à l'association « GRANS TAURIN » pour 2021 Rapporteur : Loïc KERVAJAN 34. Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif « Aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence » - Répartition n° 4/2021 Rapporteur : Philippe LEANDRI 35. Demande d'actualisation de l'assiette foncière de la forêt communale relevant du régime forestier Rapporteur : Jean-Christophe LAURENS 36. Contrat Départemental de développement et d'aménagement (CDDA) conclu entre la Commune de Grans et le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour la tranche portant sur les années 2018-2022 - Modification d'un projet communal Rapporteur : Yves VIDAL 37. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif « Aide à la Provence verte » pour la réalisation d’une nouvelle toiture végétalisée à l'espace Robert Hossein. Rapporteur : Yves VIDAL 38. Approbation des offres des lots n° 1 et 2 de l'accord-cadre n° 2021-T01M « Travaux d'extension et maintenance du système de vidéoprotection » Rapporteur : Yves VIDAL 39. Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n° 1 du marché de travaux « Réhabilitation d’un bâtiment pour la création d’une maison des jeunes - Lot n° 5 Electricité CFO- CFA » Rapporteur : Pascale COURT 40. Approbation de la modification de contrat en cours d’exécution n° 2 du marché de travaux « Réhabilitation d’un bâtiment en vue de la création d’une maison médicale — Lot n° 2 Démolition, gros œuvre, charpente » Rapporteur : Catherine RUIZ ai. Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n° 1 du marché de travaux « Réhabilitation d'un bâtiment en vue de la création d'une maison médicale - Lot 9 Menuiserie intérieure bois » Rapporteur : Catherine RUIZ 42. Approbation de l'offre de l’accord-cadre n°2021-F-04 AC « Location et maintenance du parc de photocopieurs des services de la Mairie de Grans » Rapporteur : Yves VIDAL 43. Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n° 3 du marché « Mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation d'un bâtiment en vue de la création d'un centre médical à Grans » Rapporteur : Catherine RUIZ 44. Modification des commissions municipales d'études et désignation des membres - Modification de la délibération n° 2020/29 du 2 juin 2020 Rapporteur : Yves VIDAL Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél.: 0490559970 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 049055 8627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. grans.fr Y 45. Instauration des tarifs en direction de l'enfance et de la jeunesse et de restauration municipale à compter du 1°" janvier 2021 Rapporteur : Pascale COURT 46. Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité pour la période été 2021 Rapporteur : Yves VIDAL 47. Autorisation de dépassement du contingent mensuel d’indemnités horaires pour travaux supplémentaires à la suite des élections départementales et régionales de juin 2021 Rapporteur : Yves VIDAL 48. Création de postes et modification tableau effectif à compter du 1e' avril 2021 Rapporteur : Yves VIDAL 49. Création d’un poste d'ingénieur territorial et modification tableau effectif à compter du 1° avril 2021 Rapporteur : Yves VIDAL 50. Décisions municipales Le Maire, Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél. : 04905599 70 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. 9rans.fr