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Ordre du Jour - 20211122 ordre du jour
Document publié le Lundi 22 novembre 2021 par la commune de Grans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20211122 ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Jeunesse, Banque,
ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 22 NOVEMBRE 2021 1. Approbation du compte-rendu de la dernière séance et désignation d’un secrétaire de séance 2. Information Budget Rapporteur : Gabriella VALVASON-SERODINE 3. Présentation du rapport social unique Rapporteur : Yves VIDAL 4. Réalisation des ombrières photovoltaïques contre la clôture sud du Centre Technique Municipal en vue de l'extension de l’aire de covoiturage D19/Chemin des plantades Rapporteur : Michel PERONNET 5. Transfert d’une portion de la RD19 (dite route de LANÇON) en zone agglomérée de la Commune Rapporteur : Michel PERONNET 6. Acquisition des parcelles cadastrées section AK n°14 et AL n°2 et n°306, secteur de la Transhumance d’une superficie de 39 209 m° et demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône : Rapporteur : Philippe LEANDRI 7. Acquisition des parcelles cadastrées section C n°418 et 419 lieu-dit « Les Basses Plaines » par la Commune de Grans, classées en zones agricole et naturelle du PLU, et demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône Rapporteur : Philippe LEANDRI 8. Dénomination de voies - Impasse Auguste SAUREL Rapporteur : Philippe LEANDRI 9. Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif « Aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence » - Répartition n° 7/2021 Rapporteur : Philippe LEANDRI 10. Adoption du premier avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine public entre la Commune de Grans et ATC France Rapporteur : Philippe LEANDRI 11. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif «Travaux de proximité » pour le réaménagement des trottoirs du Cours Camille Pelletan Rapporteur : Michel PERONNET 12. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif « Travaux de proximité » pour la réfection du skate park et du city stade Rapporteur : Michel PERONNET 13. Adhésion à l'association « Communauté Professionnelle Territoriale de Santé du pays salonais » et désignation d’un représentant de la Commune Rapporteur : Yves VIDAL 14. Approbation d’une convention relative à la prise en charge d’animateurs entre la commune et la ville de Cornillon-Confoux Rapporteur : Pascale COURT 15. Approbation de la Convention d'objectif et de financement « Autorisation de programme Subvention 1 Prêt » pour l'aménagement de l'Accueil Jeunes entre la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches-du- Rhône et la Commune Rapporteur : Pascale COURT Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél.: 0490559970 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. grans.fr 16. Motion de soutien à la Fédération nationale des Communes Forestières concernant le projet de contrat Etat-ONF 2021-2025 Rapporteur : Jean-Christophe LAURENS 17. Octroi d’une subvention exceptionnelle à l'association des Relayeurs de Grans pour la participation d’une adhérente à l'édition 2021 de la course « La Diagonale des fous » à l'île de la Réunion Rapporteur : Loïc KERVAJAN 18. Octroi d’une subvention exceptionnelle à l'association Grans Taurin pour l'organisation de son 90ème anniversaire Rapporteur : Loïc KERVAJAN 19. Approbation de la convention d'adhésion au Pôle Santé entre le Centre de Gestion des Bouches-du- Rhône (CDG 13) et la Commune de Grans Rapporteur : Yves VIDAL 20. Détermination du nombre d'administrateurs au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal de l'Action Sociale (CCAS) et élection des représentants du Conseil Municipal - Abrogation de la délibération n° 2020/36 du 2 juin 2020 Rapporteur : Yves VIDAL 21. Approbation de conventions de mise à disposition, à titre onéreux, de quatre agents de la Commune auprès du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Rapporteur : Yves VIDAL 22. Création d'emplois non permanents pour l’année 2022 pour accroissement temporaire d'activités Rapporteur : Yves VIDAL 23. Création d'emploi d'intervenants vacataires au sein des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) de la commune pour les périodes des vacances scolaires de l’année 2022 Rapporteur : Yves VIDAL 24. Organisation du temps de travail Rapporteur : Yves VIDAL 25. Approbation de l'offre du lot 1 « Travaux de désamiantage et de démolition » du marché n° 2021-T- 24M « Construction d'une aile Ouest et réhabilitation d'une partie Nord des services de la Mairie de Grans » Rapporteur : Michel PERONNET 26. Approbation des offres des lots 1 et 2 du marché n° 2021-F-22M « Fourniture, transport et installation de bâtiments modulaires pour les besoins de la commune de Grans » Rapporteur : Michel PERONNET 27. Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire pour l'aménagement d'une Médiathèque au sein du bâtiment « Pablo Neruda » Rapporteur : Philippe LEANDRI 28. Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire pour l'aménagement de l’Aile Ouest de la Mairie Rapporteur : Philippe LEANDRI 29. Approbation d'une convention relative aux mesures compensatoires entre la commune de Grans, la société Grans Développement, l'Association Syndicale Autorisée des Arrosants de Grans et la Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône Rapporteur : Yves VIDAL 30. Questions diverses 31. Décisions municipales Rapporteur : Yves VIDAL Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél.: 0490559970 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. grans.fr