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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Vincent-de-Barbeyrargues.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
Compte rendu du conseil municipal du 20 mars 2026
Présents : Mmes Vanessa DURY, Anne MOURREGOT, Fanny OSWALD, Charlotte PRECIAT, Annie SAUVAIRE, Anne VAUDEL.
Mrs Frédéric CAUSSIL, Christian CHAUVIN, Arthur CLAIRET, Christophe DUPOUX, Frédéric DURAND, P. NOUGARET, Michel PRONOST, Lionel ROME.
Absente-excusée : Mme Florence JULLIAN (procuration donnée à Frédéric CAUSSIL)
Secrétaire de séance : Christian CHAUVIN.
Point N° 1 : Election du Maire :
Voir le procès-verbal de l’élection du maire et des adjoints. Monsieur Frédéric CAUSSIL est élu Maire de Saint Vincent de Barbeyrargues avec quinze (15) voix.
Point N° 2 : Création des postes d’adjoints au Maire : Conformément au code général des collectivités territoriales et notamment l’article L.2122-2, et considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif global du conseil municipal, il est décidé la création de quatre (4) postes d’adjoints au maire.
Approuvé à l’unanimité.
Point N° 3 : Election des Adjoints au Maire : Voir le procès-verbal de l’élection du maire et des adjoints. Sont proclamés adjoints au maire avec quinze (15) voix : Monsieur Paul NOUGARET – 1er adjoint ; Madame Anne VAUDEL – 2ème adjointe ; Monsieur Michel PRONOST – 3ème adjoint et Madame Fanny OSWALD – 4ème adjointe.
Point N° 4 : Fixation des indemnités de fonction des élus : Conformément au code général des collectivités territoriales, l’indemnité de fonction du maire est fixée à un taux maximal de par la loi et le conseil municipal n’a pas à délibérer sur ce taux et ne peut de lui-même la diminuer. Considérant la tranche de population de 500 à 900 habitants dans laquelle se trouve la commune de Saint Vincent de Barbeyrargues, il est décidé que le montant des indemnités de fonction des adjoints est fixé au taux de 11,77 %. Ce taux correspond au taux maximal de l’indemnité d’un adjoint en pourcentage de l’indice brut terminal de la fonction publique.
Approuvé à l’unanimité.
Point N° 5 : Nomination des membres de la commission d’appel d’offres permanente : Monsieur le Maire indique que dans le cadre du renouvellement du conseil municipal, il faut désigner les membres de la commission d’appel d’offres permanente. Il indique qu’outre ce dernier en tant que président de la commission, il convient de désigner 3 membres titulaires et 3 membres suppléants du conseil municipal. Ainsi, à la majorité absolue ont été élus :
* Président : - Monsieur Frédéric CAUSSIL
* Membres titulaires : - Monsieur Paul NOUGARET
- Monsieur Michel PRONOST
- Monsieur Jean-Christophe DUPOUX.
* Membres suppléants : - Madame Anne VAUDEL
- Monsieur Christian CHAUVIN
- Madame Fanny OSWALD.
Approuvé à l’unanimité.
Point N° 6 : Constitution des commissions communales et désignation des membres : Monsieur le Maire expose que des commissions municipales chargées d’étudier les questions soumises au conseil municipal peuvent être formées. Il indique que ces commissions peuvent être permanentes tout au long du mandat du conseil municipal et que seuls des conseillers municipaux peuvent en être membres. Monsieur le Maire propose que soient créées les commissions suivantes : finances, urbanisme, éducation / enfance / jeunesse, culture / vie du village, action sociale, gestion des risques, esplanade et communication.
Les élus s’inscrivent aux commissions comme suit :
Commission Finances
- Mr Frédéric CAUSSIL - Président
- Mr Michel PRONOST – Vice-président
- Mr Paul NOUGARET
- Mr Jean-Christophe DUPOUX
- Mme Anne VAUDEL
- Mr Frédéric DURAND Commission Urbanisme
- Mr Frédéric CAUSSIL - Président
- Mme Anne VAUDEL – Vice-présidente
- Mme Annie SAUVAIRE
- Mr Lionel ROME
- Mme Anne MOURREGOT
- Mr Jean-Christophe DUPOUX
- Mr Paul NOUGARET
- Mr Michel PRONOST
Commission Education – Enfance –
Jeunesse
- Mr Frédéric CAUSSIL - Président
- Mme Fanny OSWALD - Vice-présidente
- Mr Paul NOUGARET
- Mme Vanessa DURY
- Mr Arthur CLAIRET
- Mme Charlotte PRECIAT
Commission Culture -Vie du village
- Mr Frédéric CAUSSIL - Président
- Mr Frédéric DURAND - Vice-président
- Mr Christian CHAUVIN
- Mme Vanessa DURY
- Mr Paul NOUGARET
- Mme Anne VAUDEL
- Mr Michel PRONOST
- Mme Anne MOURREGOT
- Mme Charlotte PRECIAT
- Mme Fanny OSWALD
- Mme Annie SAUVAIRE
Commission Action Sociale
- Mr Frédéric CAUSSIL - Président
- Mme Charlotte PRECIAT - Vice-présidente
- Mme Anne MOURREGOT
- Mme Annie SAUVAIRE
Commission Gestion des Risques
- Mr Frédéric CAUSSIL - Président
- Mr Lionel ROME - Vice-président
- Mr Christian CHAUVIN - Vice-président
- Mme Vanessa DURY
- Mr Paul NOUGARET
- Mr Frédéric DURAND
- Mr Jean-Christophe DUPOUX
Commission Esplanade
- Mr Frédéric CAUSSIL - Président
- Mr Michel PRONOST - Vice-président
- Mr Jean-Christophe DUPOUX - Vice-président
- Mme Anne VAUDEL
- Mr Paul NOUGARET
- Mme Fanny OSWALD
- Mme Charlotte PRECIAT
- Mme Anne MOURREGOT
- Mr Christian CHAUVIN
- Mme Annie SAUVAIRE
- Mr Lionel ROME
- Mr Frédéric DURAND
- Mr Arthur CLAIRET
- Mme Vanessa DURY
Commission Communication
- Mr Frédéric CAUSSIL - Président
- Mr Frédéric DURAND - Vice-président
- Mr Christian CHAUVIN
- Mr Paul NOUGARET
- Mme Anne VAUDEL
- Mr Arthur CLAIRET
- Mr Michel PRONOST
Approuvé à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h.