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Compte-Rendu - CM 28 JUIN 2019
Document publié le Vendredi 28 juin 2019 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 28 JUIN 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Médias, Bois et produits du bois,
DÊPARTEMENT
DU
JURA
ARRONDISSEMENT
DE LONS-LE-SAUNIER
CANTON
DE LONS-LE-SAUNIER
- 2
MAIRIE
DE
MACORNAY
MACORNAY
GOMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE
DU
28
JUIN 2019
Présents
: Michel
FISCHER
, Alain
MAUBEY,
Véronique
PAILLARD,
Brigitte
BONDIVENNE,
Laurent
BRAYARD,
Laurence
CAMBRAY,
Sébastien
LONGIN, Delphine PRUDENT,
Chantal
REYBARD.
Excusés
Henri
GUICHARD,
Jocelyne
FAUVEY
qui
donne pouvoir
à
Alain MAUBEY,
Louis LUX
qui
donne
pouvoir
à
Chantal
REYBARD,
SAILLARD,
Michel TRONTIN.
Absent
: Hubert POMMIER.
Secrétaire
de
séance
: Laurence CAMBRAY.
lsabelle
TRAVAUX
SALLE
DES
FETES
:
Le
Conseil municipal prend
connaissance
de
I'avancement
des
travaux
les
travaux
de
charpente,
maçonnerie
et
pose
de
menuiseries extérieurs sont
en
cours d'achèvement
- les travaux
d'isolation
sont
en
cours
les
délais
sont pour
le
moment
respectés. La
commission
chargée
de la
rédaction
du
projet
de règlement et
mode
d'utilisation de
la
salle
des
fêtes
a
présenté
un
avant-projet
et
demande
aux
membres
du
Conseil
de
réfléchir
sur
les
différents
points
proposés,
le
projet
définitif
sera
présenté
en
septembre. RECOMPOSITION DU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
D'ECLA
Le
renouvellement
général
des
conseils
municipaux
à
venir
va
entrainer
la
recomposition
de
I'organe délibérant
des
EPCI.
L'EPC¡
et
les communes membres doivent déterminer
le
nombre
ainsi
que
la
répartition
des
sièges
des
conseillers
communautaires. Cette répartition peut
se faire selon
la
règle
de
droit
commun
- soit 64
sièges
ou
selon un accord
local,
soit
63
sièges. Le
bureau exécutif
d'ECLA
propose
de
retenir I'accord local
à
63
sièges
répartis comme
suit
Lons
le
Saunier
: 24
sièges
Montmorot
: 4
sièges
- Perrigny
- Macornay
- Messia
sur
Sorne
-
Toute
conespondance
doit être adressée à
;
Monsieur
le Maire
- 1,
place Jean-Moulin
- 39570
MACORNAY
- Té1.
03 84
47
00
79
- E-mail
: mairie@macornay.fr Courlaoux
Courlans
: chacune
2 sièges
les
autres
communes
: 1
siège.
Cet
accord
local
à 63 sièges
pour
être adopté doit
être
validé
par
les
conseils
municipaux.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide
la
recomposition
du
Conseil
Communautaire
en
vue
du
renouvellement
des
Conseils municipaux en fonction
d'un
accord
local à 63
sièges. CALENDRIER DES PROCHAINES
REUNIONS
13
septembre
- I
novembre
- 20
décembre
AFFAIRES
EN
COURS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Travaux
d'éclairage
public
Suite
à
la
convention
signée
avec
le
SIDEC
pour
l'adhésion
au
service
e-lum
des
travaux
de
remplacement
de
coffrets
d'éclairage
public vont
être
réalisés.
Point numérioue
de
I'Aqence
Postale
Les travaux
d'installation
du
point
numérique
à
I'Agence
Postale
seront
réalisés pendant
la
fermeture
pour
congés
d'été.
Fermeture
de l'agence
postale du 06 au
20
juillet
2019
inclus.
Le
point
numérique
mis
en
place
par
La
Poste
au
service
des
administrés
sera
opérationnel
à
partir de septembre.
Cartes
Avantaqes
Jeunes
Offerte
aux
jeunes
scolarisés
de la
6"'"
à
la
terminale
ou
équivalent
-
Cette carte sera attribuée uniquement
aux
jeunes
qui se seront inscrits
en
Mairie
avant
le
l9
JUILLET
2019
- (inscription possible
par
INTERNET,
téléphone,
écrit
ou
au secrétariat...
)
Fermeture Mairie Le
secrétariat
sera
fermé
du 09
au
30
août
2019
inclus.
Le
magazine
des
habitants
de
Lons
Agglomération
ECLA
&
VOUS
sera
déposé
prochainement
dans
vos
boites
aux
lettres.
Le Maire
La Secré
de
Séance,
Michel
FISCHER
Laurence
GAMBRAY.