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Compte-Rendu - CM 10 JUIN 2016
Document publié le Vendredi 10 juin 2016 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 10 JUIN 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Travail et emploi,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 10 JUIN 2016
Présents : Michel FISCHER, Alain MAUBEY, Véronique PAILLARD, Henri GUICHARD, Brigitte BONDIVENNE, Laurent BRAYARD, Laurence CAMBRAY, Jocelyne FAUVEY , Sébastien LONGIN, Louis LUX, Delphine PRUDENT, Chantal REYBARD, Isabelle SAILLARD,
Excusé : Michel TRONTIN
Absent : Hubert POMMIER.
Secrétaire de séance : Jocelyne FAUVEY.
MODIFICATION DE POSTE D’UN AGENT
M. le Maire rappelle que les agents des collectivités territoriales ont la possibilité de poursuivre l’évolution de leur carrière, en changeant de grade. Ces changements de grade impliquent au préalable la création des postes correspondants.
C’est notamment le cas d’un Adjoint Administratif Principal de 1ère classe qui peut être promu au grade de rédacteur par voie de promotion interne, dans la mesure où l’agent a obtenu son examen et un avis favorable de la Commission Administrative Paritaire.
M. le Maire propose de créer le poste et de nommer cet agent à compter du 1er juillet 2016.
Accord à l’unanimité
PROJET PASSERELLE DE LIAISON RUE DU
REVERMONT/RESIDENCE BELLECOMBE
Une réflexion a été engagée sur la réalisation d’une passerelle piétonne pour relier la rue du Revermont à la résidence Bellecombe. Les avis étant partagés sur ce sujet, une décision sera prise ultérieurement.
PROJET PARKING VAUX-SOUS-BORNAY
Ce parking sera situé à la place de l’aire de jeux qui n’est plus utilisée. Cet aménagement pourrait apporter un stationnement supplémentaire de 5 places environ. Les travaux sont prévus pour cet été.
AFFAIRES EN COURS ET QUESTIONS DIVERSES
Achat de terrain : Le Conseil municipal après en avoir délibéré décide l’achat de la parcelle cadastrée E 107 d’une superficie de 2634m² jouxtant une parcelle communale en Gravelle à Vaux-sous-Bornay. Travaux traversée du village
Les travaux de finition des revêtements de chaussée seront pris en charge par le Conseil départemental. Ils seront achevés après l’intervention de GRDF sur une conduite de gaz située sur le pont de la Sorne et nécessitant des travaux de réfection. Pour éviter deux interventions séparées, les enrobés seront tirés d’un trait après les travaux sur la conduite de gaz vers la mi-juillet.
P.L.U.
Le Conseil Municipal valide les derniers points sur le zonage.
Une réunion publique aura lieu le 20 Septembre 2016 à 20h30.
Courrier administré
Le Conseil prend connaissance d’un courrier de Mme Nelly Quinet concernant un accès à la maison de Messieurs NICOLOT et SACCO. Une réponse écrite lui sera adressée.
Résidence Bellecombe
Des appartements sont à louer : Un studio
Deux appartements T2
Un appartement T3 avec terrasse
CARTE AVANTAGE JEUNES
Distribution de cette carte à tous les jeunes Macornensiens scolarisés de la 6ème à la Terminale ou équivalent. Ils devront s’inscrire avant le 18 juillet auprès du secrétariat par tout moyen à leur convenance (courrier, téléphone (03.84.47.00.79) ou internet (mairie@macornay.fr). Merci de préciser : nom, prénom, date de naissance, adresse, école fréquentée et si vous avez bénéficié de cette carte l’année dernière. Important seuls les demandeurs pré inscrits pourront bénéficier de cette carte en septembre.
TRANSPORTS SCOLAIRES
La date limite des inscriptions est fixée au 18 juillet. Vous pouvez effectuer votre démarche par internet sur le site www.jurago.fr ou par papier, dossier à retirer au secrétariat de Mairie
INFORMATIONS DIVERSES
Fermeture de l’Agence Postale Communale du vendredi 1er juillet à 12H30 au lundi 25 juillet à 10H00.
L’ordre du jour étant épuisé aucun élu n’ayant de questions à formuler ou d’informations à apporter, la séance est levée à 21h45
Le Maire, La Secrétaire de Séance,
Michel FISCHER Jocelyne FAUVEY.