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Compte-Rendu - CM 28 OCTOBRE 2016
Document publié le Vendredi 28 octobre 2016 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 28 OCTOBRE 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 OCTOBRE 2016
Présents : Michel FISCHER, Alain MAUBEY, Véronique PAILLARD, Henri GUICHARD, Brigitte BONDIVENNE, Laurence CAMBRAY, Jocelyne FAUVEY, Sébastien LONGIN, Delphine PRUDENT, Chantal REYBARD, Isabelle SAILLARD, Michel TRONTIN.
Absents excusés : Laurent BRAYARD qui donne pouvoir à Michel FISCHER, Louis LUX qui donne pouvoir à Alain MAUBEY.
Absent : Hubert POMMIER
Secrétaire de séance : Delphine PRUDENT.
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE 2015
Le Conseil Municipal prend connaissance du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2015 et de sa synthèse établis par la Ville de Lons-le-Saunier. Ces documents sont consultables en mairie. L’eau consommée à Macornay vient de la station de pompage et des puits de Villevieux. La commune compte 473 branchements avec une consommation de 38 463 m3 pour 2015
PRISE DE DECISION SUR LE PROJET DE PASSERELLE RELIANT LE PARC DE LA RESIDENCE BELLECOMBE AVEC LA RUE DU REVERMONT
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur le projet de passerelle évoqué lors de la création du pôle intergénérationnel. L’objectif est de créer une liaison piétonne entre le parc de la résidence Bellecombe, les commerces et la rue du Revermont. Le cheminement sera sécurisé par un grillage le long du Savignard et par un enrochement. L’accès sera interdit aux cyclomoteurs. Il est également prévu la taille de la haie de l’école pour rendre le chemin visible. Le projet est débattu afin que chacun puisse s’exprimer et exposer les avantages et les inconvénients. Le projet est adopté à la majorité (6 voix pour, 4 contre et 4 abstentions). 3ème CONSULTATION D’ACHAT D’ECLECTRICITE ET GAZ AVEC LE SIDEC
Comme ce fut déjà le cas (négociation des tarifs pour 2016 et 2017), le SIDEC propose une adhésion à un groupement avec les autres syndicats d’énergie de Bourgogne Franche-Comté pour regrouper les commandes d’électricité et de gaz pour 2018 et ainsi obtenir de meilleur tarif. L’adhésion au groupement est adoptée à l’unanimité.
AFFOUAGE 2017
Comme en début d’année, des lots d’affouage sont disponibles dans la forêt de Vaux sous Bornay. Les personnes intéressées sont invitées à s’inscrire en mairie avant le 30 novembre 2016.
AFFAIRES EN COURS
Les enrobés ont été posés sur la RD 117. Reste le marquage à faire (peinture, résine,…).
En parallèle, le marquage des autres rues du village sera refait (Communauté de Communes).
Les vacances scolaires ont permis aux agents techniques d’effectuer des travaux de restauration dans une salle de classe de maternelle (nettoyage, penture, remplacement de mobilier).
Le nouvel EPCI ECLA dont fera partie la commune au 1er janvier 2017 devra traiter l’instruction des autorisations d’urbanisme, de la commune, à la place de la DDT à partir du 1er janvier 2017.
INFORMATIONS
La commémoration du 11 novembre aura lieu à 11 heures 30 au Monument aux morts. La population de Macornay est invitée à participer à cette cérémonie. Un vin d’honneur offert par la municipalité clôturera la manifestation.
Une dizaine de cartes avantage jeunes sont encore au secrétariat de Mairie, les jeunes les ayant commandées sont invités à venir les
retirer.
Le Maire, La Secrétaire de Séance,
Michel FISCHER Delphine PRUDENT.