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Arrêté - Préfecture - Essonne - RAA+n°154+spécial+publié+le+17+11+2017
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Essonne - RAA+n°154+spécial+publié+le+17+11+2017)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
dd
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFÈTE DE L'ESSONNE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° 154 spécial publié le 17 novembre 2017
Sommaire affiché du 17 novembre 2017 au 16 janvier 2018 Recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Essonne N°154 spécial publié le 17 novembre 2017
SOMMAIRE
SOUS PREFECTURE D’ETAMPES
- arrêté n° 266/2017/SPE/BAT du 17 novembre 2017 fixant l’état des listes candidates pour le premier tour de scrutin de l’élection municipale et communautaire partielle intégrale des 3 et 10 décembre 2017 de la commune de Boutigny-sur-Essonne
- arrêté n° 267/2017/ SPE/BAT du 17 novembre 2017 fixant la liste des candidats admis à se présenter à l’élection municipale partielle complémentaire des 3 et 10 décembre 2017 de la commune de Monnerville
- arrêté n°268/2017/SPE/BAT du 17 novembre 2017 fixant la liste des candidats admis à se présenter à l’élection municipale partielle complémentaire des 3 et 10 décembre 2017 de la commune de St Hilaire
2 EX er
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFÈTE DE L’ESSONNE
SOUS-PRÉFECTURE D'ÉTAMPES
BUREAU DE L'ANIMATION TERRITORIALE
ARRÊTE
266/2017/SPE/BAT du 17 novembre 2017
fixant l’état des listes candidates pour le premier tour de scrutin
de l’élection municipale et communautaire partielle intégrale des 3 et 10 décembre 2017 de la commune de Boutigny sur Essonne
LA PRÉFÈTE DE L'ESSONNE
Chevalier de la Légion d'Honneur,
Officier de l'Ordre National du Mérite,
Chevalier du Mérite Agricole
Chevalier des Palmes académiques
VU le code électoral et notamment son article R 28 ;
VU le décret n° 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et les
départements ;
VU le décret du 21 avril 2016 portant nomination de Mme Josiane CHEVALIER, Préfète hors classe, en
qualité de Préfète de l’Essonne ;
VU le décret du 27 juin 2017 portant nomination de Mme Florence VILMUS, en qualité de Sous-Préfète de
l'arrondissement d’Étampes ;
VU l'arrêté préfectoral n° 2017-PREF-MCP-021 du 17 juillet 2017 portant délégation de signature à
Madame Florence VILMUS, Sous-Préfète d’Étampes ;
VU l'arrêté préfectoral n° 2017/SPE/BAIE n° 6 du octobre 2017 portant convocation des électeurs et fixant les délais et les modalités de dépôt des candidatures pour l’élection municipale partielle intégrale de la commune de Boutigny sur Essonne des 3 et 10 décembre 2017 ;
VU Pordre des listes candidates déterminé par le tirage au sort du jeudi 16 novembre 2017 éffectué à la
sous-préfecture d’Étampes ;
Sur la proposition du Secrétaire Général ; ARRÊTE
Article 1®:
Les listes de candidats enregistrées pour le premier tour de scrutin de l’élection municipale et communautaire partielle intégrale de Boutigny sur Essonne sont arrêtées telles qu’elles figurent en annexes,
dans l’ordre du tirage au sort.
Article 2 :
Le présent arrêté sera affiché à la Sous-Préfecture d’Étampes, à la mairie de Boutigny sur Essonne ainsi que
dans les bureaux de vote le jour du scrutin.
Article 3 :
La Sous-Préfète de l’arrondissement d’Étampes et le maire de la commune de Boutigny sur Essonne sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté.
La Sous-préfilfe d’Étampes,
FloreñtaVILMUS LISTE n° 1: À VOS CÔTÉS POUR NOTRE VILLAGE
Liste municipale
D N° NOM PRÉNOM NATIONALITÉ
Î | DENIBAS _ Daniel française |
2 HERSANT Ghislaine française
3 COUSIN Jean-Marc française
4 LAFOY LACK Françoise ‘ française
5 AGUETTAZ Marc française
6 THURIES Chantai française
7 BANIZETTE Gérard. française
8 BLAIRON Geneviève française
9 BRICHER Pierre française
10 CARLOS DURO Maria portugaise
il LECLOU Christian {|française
12 DUMETZ France française
13 AUCLERT Charles-Baptiste française
14 MICHAU Martine |'française
15 PERIOT Didier française
16 RUDEAU ‘ Zora française
| 17 THURIES Marc française
18 MARTEL Annie française
19 LEMEE Thierry française
20 LECLOU Léa française
21 VIRETTI Laurent française
22 MESTDAGH Corinne française
23 GORIN | Michel française
Liste communautaire
N° NOM PRÉNOM NATIONALITÉ
DENIBAS Daniel | française
2 HERSANT Ghislaine française
3 COUSIN Jean-Marc française
(4 | LAFOY LACK Françoise française
5 AGUETFAZ Marc française
6 THURIES | Chantal française
7 BANIZETTE Gérard ‘ française
La Sous-pré
Florence
e d’Étampes,
ILMUS LISTE n° 2 :ENSEMBLE POUR BOUTIGNY
Liste municipale
N° NOM PRÉNOM NATIONALITÉ
1 GÉRARD Pierre française |
2 MAGLOIRE Lydia française
3 MERCIER Pierre française
4 STAVIN Maryline française
5 SAYMARD Matthieu française
6 CONGNARD Aude française
7 ARNOU Maxime française
8 PIRON Nathalie française
9 BRULÉ Alain française
10 BLANCHET Danièle | française
mm BUTEAU Francis française
12 GÉRARD-THON Christiane française
13 | BOURGEOIS Daniel française
14 CITRON-HENNAFF Marie-Laurence française
15 JOFFRE Quentin française
16 BEDACIER Pauliane française
17 PIRON Patrick française
18 KARUL Patricia française
19 STAVIN Michel française
[20 ECHEVERRIA Roxane française
21 LEFEBVRE Stéphane française
22 QUEDREUX Marie-line française
3 MENIER Claude française
Liste communautaire
N° NOM PRÉNOM NATIONALITÉ
Î ‘ GÉRARD Pierre ‘ française
2 MAGLOIRE Lydia française
La MERCIER Picrre française
4 STAVIN Maryline française
|s SAYMARD Matthieu française
Le CONGNARD ‘ Aude française
7 ARNOU Maxime française LISTE n° 3 : UNIS POUR BOUTIGNY
Liste municipale
N° NOM PRÉNOM NATIONALITÉ
1 BERGDOLT Patricia française
2 | CRIEL Dany française
3 ROQUES Isabelle française
À DELCAMBRE Matthieu française
5 ‘ BELLANGER Louisette française
6 VUILLEMENOT Jean-Luc française
7 FROMAGE Isabelle française
8 KERGRAIS Christophe française
9 GREFFIN | Geneviève française
Mo FOHRER | Lionel française
il RUEL Isabelle française
12 HOTTIN Nicolas française
13 [NavEs Dos REIS Gaëlle française
14 LEJOUR Philippe française
15 LAUBIE Anne française
16 MONIN Guillane française
17 LELARDOUX Martine française
18 PHILIPPE | Bernard française
19 | LOPEZ Véronique française
20 PONS Fabrice L française
2i ALEXAN DRE Isabelle française
22 BARBIER Olivier | française
23 PRODHOMME Karine L française
Liste communautaire
N° NOM PRÉNOM NATIONALITÉ
1 BERGDOLT Patricia française _
2 DELCAMBRE ‘ Matthieu française
3 FROMAGE Isabelle L française
4 KERGRAIS | Christophe française
5 GREFFIN Geneviève française
6 HOTTIN Nicolas : française
7 NEVES DOS REIS Gaëlle française
La Sous-préfèÆ d’Étampes,
Florente#ILMUS EX CS
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFÈTE DE L’ESSONNE
SOUS-PRÉFECTURE D'ÉTAMPES
BUREAU DE L'ANIMATION TERRITORIALE
ARRÊTE
N° 267/2017/SPE/BAT du 17 novembre 2617
fixant la liste des candidats admis à se présenter à
Pélection municipale partielle complémentaire des 3 et 10 décembre 2017 de la commune de MONNERVILLE
LA PRÉFÈTE DE L’ESSONNE,
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
Chevalier du mérite agricole
Chevalier des Palmes académiques
VU le code électoral ;
VU le décret n°2010-146 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à
Paction des services de l’État dans les régions et les départements ;
VU le décret du 21 avril 2016 portant nomination de Mme Josiane CHEVALIER, préfète hors classe, en
qualité de Préfète de l'Essonne ;
VU le décret du 27 juin 2017 portant nomination de Mme Florence VILMUS, en qualité de Sous-Préfète de l’arrondissement d’Étampes ;
VU Parrêté préfectoral n° 2017-PREF-MCP-045 du 23 octobre 2017 portant délégation de signature à Madame Florence VILMUS, Sous-Préfète d’Étampes ;
VU l'arrêté préfectoral n°256/17/SPE/BAT du 26 octobre 2017 portant convocation des électeurs pour Pélection municipale partielle complémentaire de la commune de Monnerville des 3 et 10 décembre 2017 ;
VU ies candidatures régulières déposées à la préfecture ;
Sur la proposition de la Sous-Préfète d’Étampes ; ARRÊTE
Article 1%:
La liste des candidats, admis à se présenter au premier tour de scrutin du 3 décembre 2017 et éventuellement au deuxième tour de scrutin le 10 décembre 2017 pour Pélection municipale partielle complémentaire de la commune de Monnerville est arrêtée comme suit :
+ Monsieur Damien BESSON
+ __ Monsieur Patrick KHADRA
Article 2 :
Le présent arrêté sera affiché à la sous-préfecture d’Étampes, à la mairie de Monnerville ainsi que dans les
bureaux de vote le jour du scrutin.
Article 3 :
La Sous-Préfète d’étampes et le premier adjoint au maire de la commune de Monnerville sont chargés,
chacun en ce qui les concerne, de [exécution du présent arrêté.
La Sous-Préffte d’Étampes,
FlorenèäVILMUS EX ed
Liberté + Égalité - Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFÈTE DE L’ESSONNE
SOUS-PRÉCECTURE D'ÉTAMPES
BUR£AU DE L'ANIMATION TERRITORIALE
ARRÊTE
n° 268/2017/SPE/BAT du 17 novembre 2017
fixant la liste des candidats admis à se présenter à
l’élection municipale partielle complémentaire des 3 et 10 décembre 2017 de la commune de St Hilaire
LA PRÉFÈTE DE L’ESSONNE,
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de Ordre National du Mérite
Chevalier du mérite agricole
Chevalier des Palmes académiques
VU le code électoral ;
VU le décret n°2010-146 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et les départements ;
VU le décret du 21 avril 2016 portant nomination de Mme Josiane CHEVALIER, préfète hors classe, en
qualité de Préfète de l'Essonne ;
VU le décret du 27 juin 2017 portant nomination de Mme Florence VILMUS, en qualité de Sous-Préfète de l'arrondissement d’Étampes ;
VU l'arrêté préfectoral n° 2017-PREF-MCP-045 du 23 octobre 2017 portant délégation de signature à Madame Florence VILMUS, Sous-Préfète d’Étampes ;
VU l'arrêté préfectoral n°257/2017/SPE/BAT du 26 octobre 2017 portant convocation des électeurs pour Pélection municipale partielle complémentaire de la commune de St Hilaire des 3 et 10 décembre 2017 ;
VU les candidatures régulières déposées à la préfecture ;
Sur la proposition de la Sous-Préfète d’Étampes ; ARRÊTE
Article 1%:
La liste des candidats, admis à se présenter au premier tour de scrutin du 3 décembre 2017 et éventuellement au deuxième tour de scrutin le 10 décembre 2017 pour l’élection municipale partielle complémentaire de la commune de St Hilaire est arrêtée comme suit :
+ __ Madame Armelle FICHET
+ Monsieur Grégory LEGRAS
+ __ Monsieur Aurélien MILLORY
Article 2 :
Le présent arrêté sera affiché à la Sous-Préfète d’Étampes, à la mairie de St Hilaire ainsi que dans les
bureaux de vote le jour du scrutin.
Article 3 :
La Préfète de l’Essonne et la première adjointe au maire de la commune de St Hilaire sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de exécution du présent arrêté.
La Sous-Préfffte d’Étampes,
FiorencèWILMUS