Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+30+06+2020
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+11+06+2020
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+10+11+2020
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+17+09+2020
Conseil Municipal - Comtpe+rendu+CM+16+11+2020
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+22+11+21
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+du+13+04+2022
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+17+02+2020
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+10+03+2020
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+20+02+2020
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+30+11+2020
Document publié le Lundi 30 novembre 2020 par la commune de Saint-Jean-d'Arves.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+30+11+2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Commune de St Jean d’Arves
Réunion du Conseil Municipal
Séance du 30 Novembre 2020
Présents : HUSTACHE Christiane, TRUCHET Sébastien, DURAZ Sébastien, DAVID Éric, SOL Sébastien,
GEMIN Clément, ARLAUD Marielle, CHARPIN Frédéric, MICHEL Stéphanie, ARLAUD Laetitia, HUSTACHE Maurice.
Absents : Néant.
- Décision modificative n°1 de la commune :
D 611 :-30 000€
D 6574 : - 51 000 €
D 6718 : + 3 000 €
D 67444 : +78 000 €
Approuvé à l’unanimité.
FEKAK
- Approuve, à l’unanimité, le devis de la société De Micheli pour un montant de 352.47 € TTC pour le
remplacement à l'identique d’un double vitrage à la halte-garderie.
KHEEE
- Approuve, à l’unanimité, le devis de la société Rochetaillée Email pour un montant de 7 290.96 € TTC pour l’adressage.
RARE
- Décide, à l’unanimité, de ne pas adhérer au groupement de commandes pour le renouvellement de l’accord cadre relatif aux travaux de conservation, de protection et d’entretien des propriétés, des voiries et des réseaux.
LEE
- Approuve, à l’unanimité, le devis de la Marbrerie Faure pour un montant de 2 976.00 € TTC pour la mise en
place du colombarium, de l’ossuaire et du jardin du souvenir.
RARE
- Madame le Maire lit au Conseil Municipal la convention de prestations juridiques de Madame Candice Philippe. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité, d'approuver cette convention et
autorise Madame le Maire à la signer ainsi que tous les documents afférents à cette convention.
HE
- le Conseil Municipal, à l’unanimité :
* Exige de l’entreprise Ferropem une pleine transparence sur Les chiffres réels de l’activité de ses sites ainsi que
de ses fondamentaux et une coopération avec l'Etat, les collectivités territoriales et les représentants des salariés, pour retenir la solution la plus durable pour le tissu économique local et la préservation de l’emploi ; * Appelle le groupe Ferroglobe à sa responsabilité économique et sociale qui doit primer sur les considérations financières de court terme et à envisager sérieusement la cession de ses sites industriels Français rentables car performants ;
* Sollicite une mobilisation immédiate du gouvernement pour :
a) Accompagner à court terme l’entreprise pour la préservation de l’emploi et du capital industriel français ;
b) Etablir des droits de douane permettant sérieusement de lutter contre le dumping chinois ; c) Permettre rapidement de conclure des contrats de fourniture d’énergie compétitifs et durable pour les industriels hyper électro-intensives ;
* Rappelle qu’en tout état de cause, les acteurs de ce dossier industriel ont une responsabilité et une dette vis-à- vis de la vallée en matière environnementale, sociale et territoriale que la collectivité entend bien faire valoir intégralement.
RER E - Décide, à l’unanimité, de surseoir à la validation des baux agricoles définitifs.
LEE EE)
- Madame le Maire présente au Conseil Municipal l’avenant n°1 de la SMACL pour le Distributeur de billets. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité cet avenant d’un montant de 777.51 €.
RARE
- Approuve, à l’unanimité, le plan de formation mutualisé ; décide d’inscrire au budget les crédits nécessaires à l'exécution du plan de formation mutualisé pour les années 2020 à 2022 et autorise Madame le Maire à signer tous les actes nécessaires à l’exécution de ce plan de formation mutualisé.
KE E
- Décide de modifier le délégué titulaire au SIVAV : Madame le Maire sera remplacée par Mr Sol Sébastien. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité ce changement. Pour information Mr Eric DAVID est le délégué suppléant.
KEKEX
Questions diverses :
- Reprise des cours de judo au 15 décembre 2020.
- Panneau croisement de la Tour.
- Réunion de préparation de la circulation saison hivernale.
- Projection échappées blanches au cinéma : avis favorable.
- Projet couleur Maurienne : élu référent : Éric DAVID.
- Approuve le devis pour équiper le véhicule du policier municipal.
- Pour information : Projet de sentier pédagogique sur le Corbier.
- Organisation de la saison d’hiver à la garderie au vue de la situation sanitaire actuelle.